Search Results - "France 1789-1799 (Révolution)"

1

Idées reçues sur la Révolution française

by Martin, Jean-Clément, 1948-
Published 2021

Livre

2

Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant l'envoi et la transcription des décrets sur les registres de cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Du 6 novembre 1789.

Published 1789

Article de revue

3

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Published 1790

Article de revue

4

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Published 1790

Article de revue

5

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Published 1790

Article de revue

6

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Published 1790

Livre

7

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

by Duport, Adrien-Jean-François.
Published 1790

Livre

8

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

by Duport, Adrien-Jean-François.
Published 1790

Livre

9

Discours prononcé par Audouin, à la Société des Jacobins de Paris, le 7 vendémiaire, l'an IIIe de la République...

by Audouin, Pierre-Jean, député à la Convention et au Conseil des Cinq-cents.

Livre

10

Histoire du clergé de France depuis la convocation des Etats-Généraux par Louis XVI, jusqu'au rétablissement du culte par le Premier Consul Bonaparte.

by Pissot, Noël-Laurent.
Published 1803

Livre

11

Mémoires de la Révolution française : enjeux épistémologiques, jalons historiographiques et exemples inédits : actes du séminaire de recherche Brest 2013-2015

by Mathan, Anne de, 1970-...., enseignante-chercheuse en histoire.
Published 2019

Livre

12

Les quatre saisons d'Angélique : correspondance d'une paysanne pendant la Révolution française

by Delleaux, Fulgence, 1981-
Published 2020

Livre

13

Histoire populaire des prêtres déportés en Charente-Inférieure, 1793-1795.

by Poivert, L., Chanoine.
Published 1914

Livre

14

L'Ecole en pleine révolution : Problèmes pour l'homme. Appels aux chrétiens

by Duclercq, Michel.
Published 1962

Livre

15

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

by Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Published 1790

Article de revue

16

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques

by Grégoire, Henri, 1750-1831.
Published 1791

Livre

17

Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...

Published 1792

Livre

18

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

by Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Published 1793

Livre

19

La Révolution française

by Serna, Pierre, 1963-
Published 2021

Livre

20

Décret de la Convention nationale du 16.e jour de Germinal, an second... relatif aux comptes à rendre par les receveurs des consignations et les commissaires aux saisies réelles.

Article de revue

21

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Article de revue

22

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Published 1790

Article de revue

23

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Article de revue

24

Dix années qui ont changé le monde : la révolution française.

Published 2013

Article de revue

25

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Published 1791

Article de revue

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