Résultats de la recherche - "France 1789-1799 (Révolution)"

1

Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant l'envoi et la transcription des décrets sur les registres de cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Du 6 novembre 1789.

Publié 1789

Article de revue

2

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

3

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

4

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

5

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

6

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

7

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

8

Histoire du clergé de France depuis la convocation des Etats-Généraux par Louis XVI, jusqu'au rétablissement du culte par le Premier Consul Bonaparte.

par Pissot, Noël-Laurent.
Publié 1803

Livre

9

Mémoires de la Révolution française : enjeux épistémologiques, jalons historiographiques et exemples inédits : actes du séminaire de recherche Brest 2013-2015

par Mathan, Anne de, 1970-...., enseignante-chercheuse en histoire.
Publié 2019

Livre

10

Les quatre saisons d'Angélique : correspondance d'une paysanne pendant la Révolution française

par Delleaux, Fulgence, 1981-
Publié 2020

Livre

11

L'Ecole en pleine révolution : Problèmes pour l'homme. Appels aux chrétiens

par Duclercq, Michel.
Publié 1962

Livre

12

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

13

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

Livre

14

Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...

Publié 1792

Livre

15

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

Livre

16

Décret de la Convention nationale du 16.e jour de Germinal, an second... relatif aux comptes à rendre par les receveurs des consignations et les commissaires aux saisies réelles.

Article de revue

17

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Article de revue

18

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

19

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Article de revue

20

Dix années qui ont changé le monde : la révolution française.

Publié 2013

Article de revue

21

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

22

Journal de l'Adjudant-général Ramel, commandant de la garde du Corps législatif de la République française, l'un des déportés à la Guiane après le 18 fructidor ; sur les faits relatifs à cette journée, sur... quelques uns des Déportés...

par Ramel, Jean-Pierre, 1768-1815.
Publié 1799

Livre

23

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

24

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

25

L'Instruction publique et la Révolution

par Duruy, Albert, 1844-1877.
Publié 1882

Livre

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