Résultats de la recherche

1576

Du Fanatisme dans la langue révolutionnaire, ou de la Persécution suscitée par les barbares du XVIIIe siècle contre la religion chrétienne et ses ministres, par Jean-François Laharpe.

par La Harpe, Jean-François de.
Publié 1797

Livre

1577

Du Fanatisme dans la langue révolutionnaire, ou de la Persécution suscitée par les barbares du XVIIIe siècle contre la religion chrétienne et ses ministres, par Jean-François Laharpe.

par La Harpe, Jean-François de.
Publié 1797

Livre

1578

Les Principes fondamentaux de toute Société, constitués avec l'homme.

par Briel, Louis-Jacques.
Publié 1797

Livre

1579

Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens. Séance du 16 Brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.
Publié 1797

Livre

1580

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

1581

Légitimité du serment civique exigé des fonctionnaires ecclésiastiques

par Grégoire, Henri, 1750-1831.
Publié 1791

Livre

1582

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

1583

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

1584

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

1585

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

1586

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

1587

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

1588

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

1589

Loi portant établissement de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existoit des amirautés.

Publié 1791

Article de revue

1590

Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.

Publié 1791

Article de revue

1591

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

1592

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

1593

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'Assemblée nationale depuis le 3 novembre1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale , sous la surveillance du ministre de la justice.

Publié 1791

Livre

1594

Citoyen de la commune de Chalonnes, détenu dans la maison de justice d'Angers ; aux citoyens jurés d'accusation.

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1796

Livre

1595

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

1596

$Tables portatives de logarithmes, contenant les logarithmes des nombres, depuis 1 jusqu'à 108000 ; les logarithmes des sinus et tangentes, de seconde en seconde pour les cinq premiers degrés, de dix en dix secondes pour tous les degrés du quart de cercle ; et , suivant la nouvelle division centésimale, de dix-millième en dix-millième. Précédées d'un Discours préliminaire sur l'explication, l'usage et la sommation des logarithmes, et sur leur application à l'astronomie, à la navigation, à la géométrie-pratique, et aux calculs d'intérêts. Suivies de Nouvelles tables plus approchées, et de plusieurs autres utiles à la recherche des longitudes en mer, etc. Par François Callet. Entièrement revues et corrigées par M. Saigey. Edition stéréotype, gravée, fondue et imprimée, par Firmin Didot.$