Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Leclerc,... sur la discussion du projet de résolution relatif aux opérations des assemblées électorales. Séance du 19 floréal an 5

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.

Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens. Séance du 16 Brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.
Publié 1797

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine & Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.