Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...
Enregistré dans:
Auteur principal: | Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron. |
---|---|
Autres auteurs: | France. Assemblée nationale (1791-1792). |
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Impr. nationale,
1792.
|
Sujets: |
Documents similaires
-
Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...
par: Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron. -
Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...
par: Soret, Simon.
Publié: 1792 -
Effects of success and failure on self gratification
par: Mischel, Walter.
Publié: 1968 -
Pensions terminology : a Glossary for pension schemes.
par: Pensions management institute.
Publié: 2002 -
Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792...
Publié: 1792