Résultats de la recherche - Présentation de Pan~

10776

Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793... (rédigé par Condorcet.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1793

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10777

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

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10778

Voyage a la Nouvelle Galles du Sud, a Botany-Bay, au Port Jackson, en 1787, 1788, 1789

par White, John, 1756-1832, chirurgien et naturaliste.
Publié 1795

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10779

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Présenté au Peuple français, par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

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10780

Convention nationale. Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du Comité de sûreté générale par André Amar,... le 3 octobre [1793].

Publié 1793

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10781

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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10782

Convention nationale. Rapport et décret sur la fête de la réunion républicaine du 10 août, présentés au nom du Comité d'instruction publique (le 11 juillet 1793), par David,...

par David, Jacques-Louis.
Publié 1793

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10783

Abregé du Catéchisme dogmatique et pratique à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

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10784

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

par Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publié 1792

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10785

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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10786

Rapports et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, par M. Soret,... au nom du comité de liquidation, sur les pensions... et ajournés au 4 janvier 1792...

par Soret, Simon.
Publié 1792

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10787

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet,...

par Merlet, Jean-François-Honoré.
Publié 1792

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10788

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, expert-jurés, et greffiers des bâtimens, par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

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10789

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

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10790

Catéchisme dogmatique et pratique sur l'obéissance due à l'Eglise, à l'usage de ceux qui veulent conserver la foi dans les circonstances présentes.

Publié 1792

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10791

De l'état de la France présent et à venir par M. de Calonne, ministre d'Etat.

par Calonne, Charles Alexandre de.
Publié 1790

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10792

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

Livre

10793

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

par Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publié 1792

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10794

Rapport et projet de décret, concernant les avances à faire aux départemens pour les travaux des ponts et chaussées, et le traitement des ingénieurs, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture, par Antoine Larroque-Labécède,... le 10 mai 1792... Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par Larroque-Labécède, Antoine, député du Tarn.
Publié 1792

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10795

Bref état de la situation présenté par Messieurs les administrateurs du Bureau de charité aux habitans de la ville de Saumur.

Publié 1790

Article de revue

10796

Compte présenté par les officiers municipaux de la Ville d'Angers, tant de la recette que de la défense des dix derniers mois de l'année 1790, arrêté en l'assemblée générale du Conseil Municipal le 24 avril 1791, vérifié le 11 mai, etc.

Publié 1791

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10797

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

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10798

Mémoire présenté au Roi par Mgr le Cte d'Artois, M. le prince de Condé, M. le duc de Bourbon, M. le duc d'Enghien et M. le prince de Conti. [Par A.-J. B.-R. Auget de Montyon.].

par Montyon, Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget, baron de.
Publié 1788

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10799

Abrégé des ouvrages d'Em. Swedenborg, contenant la doctrine de la Nouvelle Jérusalem céleste ; précédé d'un discours où l'on examine la vie de l'auteur, le genre de ses écrits, et leur rapport au temps présent.

par Swedenborg, Emanuel, 1688-1772.
Publié 1788

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10800

Oeuvres complètes de Voltaire. Tome XIV.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1785

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