Résultats de la recherche - Odénat~

5451

Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse... Par M. Grenier,... 2e édition.

Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière. On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse... Par M. Grenier,... 2e édition.

par Grenier, Jean, Bon.
Publié 1812

Livre

5452

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage, par M. Favard de Langlade,...

Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage, par M. Favard de Langlade,...

par Favard de Langlade, Guillaume-Jean, Bon.
Publié 1811

Livre

5453

$Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...$

Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...

par Cuvier, Georges, 1769-1832.
Publié 1810

Livre

5454

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat.

par Maleville, Jacques de.
Publié 1807

Livre

5455

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.

Publié 1807

Livre

5456

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Publié 1809

Livre

5457

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Publié 1809

Livre

5458

Galerie de Saint-Bruno, par Lesueur exposée au palais du Sénat, soigneusement gravée au trait, avec une description analytique et raisonnée de chaque tableau et une notice sur la vie de ce grand peintre, par M. L. R. F. Ouvrage pour servir de suite au Manuel du muséum français,...

Galerie de Saint-Bruno, par Lesueur exposée au palais du Sénat, soigneusement gravée au trait, avec une description analytique et raisonnée de chaque tableau et une notice sur la vie de ce grand peintre, par M. L. R. F. Ouvrage pour servir de suite au Manuel du muséum français,...

par Toulongeon, François-Emmanuel d'Emskerque, Vte de.
Publié 1808

Livre

5459

Code de commerce d'après l'édition officielle de l'imprimerie impériale; précédée des discours des orateurs du Conseil d'Etat, et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.

Code de commerce d'après l'édition officielle de l'imprimerie impériale; précédée des discours des orateurs du Conseil d'Etat, et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.

Publié 1807

Livre

5460

Conseil d'Etat. Section de l'Intérieur. Mémoire pour le sieur Bonaventure Pauly,... ancien propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, département de Maine-et-Loire, contre le sieur Rivaut , acquéreur de ce domaine, et concessionnaire des mines y établies.

Conseil d'Etat. Section de l'Intérieur. Mémoire pour le sieur Bonaventure Pauly,... ancien propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, département de Maine-et-Loire, contre le sieur Rivaut , acquéreur de ce domaine, et concessionnaire des mines y établies.

Publié 1807

Livre

5461

Mémoires de Mme la Mise de Pompadour, où l'on trouve un précis de l'histoire de la Régence, les motifs des guerres et les traités de paix, les ambassades, les négociations dans les différentes cours de l'Europe, les intrigues secrètes, le caractère des généraux, celui des ministres d'État, la cause de leur élévation, le sujet de leur disgrâce, et généralement tout ce qui s'est passé de remarquable à la cour de France pendant le règne de Louis XV, écrits par elle-même et publiés par R. P. [René Perrin], suivis de sa correspondance avec le maréchal de Saxe, le duc de Boufflers, le maréchal de Belle-Isle... le duc de Richelieu, la reine de Hongrie, etc. ...

Mémoires de Mme la Mise de Pompadour, où l'on trouve un précis de l'histoire de la Régence, les motifs des guerres et les traités de paix, les ambassades, les négociations dans les différentes cours de l'Europe, les intrigues secrètes, le caractère des généraux, celui des ministres d'État, la cause de leur élévation, le sujet de leur disgrâce, et généralement tout ce qui s'est passé de remarquable à la cour de France pendant le règne de Louis XV, écrits par elle-même et publiés par R. P. [René Perrin], suivis de sa correspondance avec le maréchal de Saxe, le duc de Boufflers, le maréchal de Belle-Isle... le duc de Richelieu, la reine de Hongrie, etc. ...

par Pompadour, Jeanne-Antoinette Poisson, Mme Le Normant d'Étioles, Mise de.
Publié 1808

Livre

5462

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

par Iouanneau, L.
Publié 1805

Livre

5463

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

5464

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

par Jouanneau, 17..-18.
Publié 1805

Livre

5465

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code [G.-J. Favard de Langlade].

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code [G.-J. Favard de Langlade].

par Favard de Langlade, Guillaume-Jean, Bon.
Publié 1805

Livre

5466

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

par Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié 1803

Livre

5467

Traité des donations entre vifs et des testaments.

Traité des donations entre vifs et des testaments.

par Commaille.
Publié 1804

Livre

5468

L'Esprit de Geoffroy ou jugemens irrévocables sur les pièces montées ou reprises dans le courant de l'an X... prononcés d'après le Journal des Débats.

L'Esprit de Geoffroy ou jugemens irrévocables sur les pièces montées ou reprises dans le courant de l'an X... prononcés d'après le Journal des Débats.

Publié 1803

Livre

5469

Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois...

Table alphabétique des matières du Code civil des Français, rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1804

Livre

5470

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Publié 1803

Livre

5471

Séances des écoles normales recueillies par des sténographes et revues par les professeurs.

Séances des écoles normales recueillies par des sténographes et revues par les professeurs.

Publié 1800

Livre

5472

Publius Virgilius Maro. Bucolica, Georgica et Aeneis. Editio stereotypa.

Publius Virgilius Maro. Bucolica, Georgica et Aeneis. Editio stereotypa.

par Virgile, Publius Virgilius Maro.
Publié 1798

Livre

5473

De l'état de la France présent et à venir par M. de Calonne, ministre d'Etat.

De l'état de la France présent et à venir par M. de Calonne, ministre d'Etat.

par Calonne, Charles Alexandre de.
Publié 1790

Livre

5474

Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

Publié 1793

Livre

5475

Le Despotisme dévoilé, ou Mémoires de Henri Masers de Latude, détenu pendant trente-cinq ans dans diverses prisons d'État, rédigés sur les pièces originales par M. Thiéry,...

Le Despotisme dévoilé, ou Mémoires de Henri Masers de Latude, détenu pendant trente-cinq ans dans diverses prisons d'État, rédigés sur les pièces originales par M. Thiéry,...

par Thiéry, avocat.
Publié 1790

Livre

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