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276

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. Quatrième édition, corrigée, réduite aux objets dont la connaissance peut encore être utile, et augmentée 1ů d'un grand nombre d'articles, 2ů de notes indicatives des changemens apportés aux lois anciennes par les lois nouvelles, 3ů de dissertations, de plaidoyers et de réquisitoires de l'éditeur sur les unes et les autres; par M. [le comte] Merlin. Tome premier [-dix-septième].

par Merlin, Philippe-Antoine, 1754-1838.

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277

Lettres diverses et très intéressantes sur les quatre articles dits du Clergé de France, par un professeur en théologie, ex-jésuite [ou plutôt par le cardinal Litta], accompagnées d'une dissertation très importante sur cette question : le Souverain Pontife a-t-il le droit de priver un évêque de son siège, dans un cas de nécessité pour l'Église ou de grande utilité ? Cette dissertation traduite du latin de M. A. Muzzarelli,...

par Litta, Lorenzo cardinal.
Publié 1809

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278

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur

par Rivière, Hippolyte-Féréol.
Publié 1878

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279

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles

Publié 1904

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280

Histoire du droit public ecclésiastique françois, où l'on traite de sa nature, de son établissement, de ses variations et des causes de sa décadence [par le Mis d'Argenson et le P. Y.-J. de La Motte]. On y a joint quelques dissertations sur les articles les plus importans et les plus contestés, par M. D. B. [N. Du Boulay.] T. I [-II]. - Histoire du droit canonique et du gouvernement de l'Église, par M** [J.-B. Brunet], avocat au Parlement. T. III.

par Du Boulay, N.
Publié 1751

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281

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845

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282

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

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283

De l'Esprit des loix, ou du Rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, etc

par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat, 1689-1755, Baron de la Brède et de.
Publié 1750

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284

Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'état et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H.-F. Rivière,... Avec le concours de MM. Faustin Hélie,... Paul Pont,... Publication continuée par M. André Weiss,... avec la collaboration, pour le Code civil, de M. Poncet,... 38e édition, revue, corrigée et augmentée.

Publié 1910

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285

De l'Esprit des loix, ou du Rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, etc

par Montesquieu, Charles-Louis de Secondat, 1689-1755, Baron de la Brède et de.
Publié 1750

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286

Conferences des nouvelles ordonnances de Louis XIV. roy de France et de Navarre, avec celles des rois predecesseurs de Sa Majesté, le droit ecrit, & les arrests; enrichies de nouvelles annotations & decisions importantes. Par M. Philippe Bornier... Et par luy reveuës, corrigées & augmentées en cette nouvelle edition, des reglemens du conseil, des arrests, edits & declarations de S. M. & des remarques faites dans les conferences tenuës par messieurs les conseillers du roy, & messieurs les deputez du parlement pour l'examen des articles proposez pour la composition des nouvelles ordonnances. Tome premier [-second]. Nouvelle edition.

par Bornier, Philippe, 1634-1711.

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287

Abrégé de l'histoire ecclésiastique, contenant les événemens considérables de chaque siècle avec des réflexions [par l'abbé B. Racine].

par Racine, Bonaventure, Abbé.

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288

Dictionnaire néologique à l'usage des beaux esprits du siècle, avec l'éloge historique de Pantalon-Phoebus, par un avocat de province [l'abbé P.-F. Guyot-Desfontaines et J.-J. Bel]. 3e édition, corrigée et augmentée de plus de deux cents articles, de la Réception de l'illustre Messire Christophle Mathanasius à l'Académie françoise, d'une réponse de M. le doyen de l'Académie, des remarques, du Pantalon-Phébeana ou mémoires, observations et anecdotes au sujet de Pantalon-Phoebus, de deux lettres d'un rat calotin à Citron Barbet au sujet de l'histoire des chats, etc., par l'auteur du ÷Dictionnaire néologique÷.

par Desfontaines, Pierre-François Guyot, abbé.
Publié 1747

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289

Dictionnaire néologique à l'usage des beaux esprits du siècle, avec l'éloge historique de Pantalon-Phoebus, par un avocat de province [l'abbé P.-F. Guyot-Desfontaines et J.-J. Bel]. 3e édition, corrigée et augmentée de plus de deux cents articles, de la Réception de l'illustre Messire Christophle Mathanasius à l'Académie françoise, d'une réponse de M. le doyen de l'Académie, des remarques, du Pantalon-Phébeana ou mémoires, observations et anecdotes au sujet de Pantalon-Phoebus, de deux lettres d'un rat calotin à Citron Barbet au sujet de l'histoire des chats, etc., par l'auteur du ÷Dictionnaire néologique÷.

par Desfontaines, Pierre-François Guyot, abbé.
Publié 1750

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290

Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant les libertés de l'Église gallicane en 83 articles avec un commentaire, la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiastique, le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de M. Portalis, avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations, etc., une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique, par M. Dupin,...

par Dupin, André-Marie-Jean-Jacques, 1783-1865.
Publié 1844

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291

Lettres sur la profession d'avocat, et bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le plus utile d'acquérir et de connaître, par M. Camus,... 4e édition augmentée de plusieurs lettres et autres pièces intéressantes sur la profession d'avocat, telles que le célèbre ÷Dialogue des avocats÷ de Loisel ; deux ÷Discours÷ de M. d'Aguesseau, et l'÷Histoire de l'ordre des avocats÷, par M. Boucher d'Argis ; la bibliographie revue, corrigée et augmentée d'un grand nombre d'articles nouveaux, par M. Dupin,... (avec un Éloge de Camus par F.-E. Toulongeon et un Discours de Frochot prononcé aux funérailles de Camus.).

par Camus, Armand-Gaston.
Publié 1818

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292

Commentaire sur les coutumes generales de la ville de Bordeaux et du pays bourdelois, par feu M. Bernard Automne, avocat en la cour de Parlement de Bordeaux; avec le recueil des arrêts notables, mis en abrégé par M. Antoine Boé, avocat au même Parlement. Révûs, corrigez & augmentez d'un grand nombre d'observations sur les anciennes décisions, & plusieurs décisions nouvelles : avec une table de toutes les matieres du commentaire, trè-ample, par ordre alphabétique; & des sommaires à châque article : et une autre table pour les arrêts notables; par M. Pierre Dupin, avocat audit Parlement.

par Automne, Bernard, 1574?-1666.
Publié 1737

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293

Coûtumes generales du païs et duché de Bretagne; et usemens locaux de la mesme province, avec les procez-verbaux des deux reformations, les notes de M. Pierre Hevin... Les arrests recueillis par le mesme auteur sur les articles de la coûtume, l'aitiologie de messire Bertrand d'Argentre... La traduction abregée de son commentaire sur l'ancienne coûtume de Bretagne par M. H. E. Poullain de Belair... et les notes de M. Charles Du Moulin, sur le même coutume. Revû, corrigé & augmenté de la conférence des trois coûtumes de la province, des autres coutumes du roïaume, & des ordonnances des rois depuis le commencement de la monarchie françoise, avec des notes par M. A. M. Poullain du Parc... Tome I [-III].

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294

Oeuvres de Maximilien Robespierre, avec une notice historique, des notes et des commentaires par Laponneraye ; précédées de considérations générales par Armand Carrel.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.
Publié 1840

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295

Neuvième numéro de chroniques : François Mauriac, Le promeneur solitaire ; Ch du Bos ; J.R. Duron ; P. de Massot... ; Henri Ghéon, Il y eut deux enfants de roi...

par Ungaretti, Giuseppe.
Publié 1930

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