Discours prononcé par le C. Portalis,... dans la séance du Corps législatif du 15 germinal an X sur l'organisation des cultes.

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.

De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1834

De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle, par J.-E.-M. Portalis,... précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie, par M. le Cte Portalis,... 2e édition...

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1827

Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de 1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en mème temps que ce Concordat (Loi du 15 germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public, concernant la liberté des cultes, la protection qui leur est due, leur étalissment dans l'état et leur police extérieure, les associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques

par Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807.
Publié 1845

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.

Organisation des cultes. Discours du cen Portalis,... projet de loi ; convention entre le Gouvernement français et le Pape ; articles organiques de la convention ; articles organiques des cultes protestans ; rapport du cen Portalis sur les articles organiques de la convention ; rapport dn cen Portalis sur les articles organiques des cultes protestans.