Résultats de la recherche

44001

Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée administrative du département de Maine et Loire.

Publié 1791

Livre

44002

Le Code françois, ou Collection complette et raisonnée des loix, ou décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roi, par M.L... D.B.c.d.L. P.

Publié 1790

Livre

44003

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

44004

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de S. Florent...

Publié 1790

Livre

44005

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Baugé...

Publié 1790

Livre

44006

Aperçu d'une nouvelle organisation de la Justice et de la Police en France. 1.er Juin 1790.

par Sieyès, Emmanuel-Joseph, 1748-1836.
Publié 1790

Livre

44007

Dénonciation aux Français catholiques des moyens employés par l'Assemblée nationale pour détruire en France la religion catholique, par Henri-Alexandre Audainel, comte d'Entragues. 2me édition... suivie de la Lettre de M. le comte d'Entragues à M. le cardinal de Loménie, et terminée par : Point d'accommodement.

par Antraigues, Emmanuel-Louis-Henri de Launay, comte d'.
Publié 1792

Livre

44008

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

44009

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...

Publié 1790

Livre

44010

Code de la justice de paix, contenant tous les décrets relatifs à cette partie du nouvel ordre judiciaire...

Publié 1790

Livre

44011

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, roi de France, 1754-1793.
Publié 1790

Livre

44012

Bref de Notre Tres Saint Père le pape Pie VI portant d'iteratives monitions particulièrement aux évêques consécrateurs au assistans, aux faux évêques consacrés et intrus et à leurs vicaires, aux evêques qui ont prêté le serment civique, aux curés intrus, aux vicaires et à tous les autres prêtres délégués par les prêtres intrus dans le royaume de France... donné à Rome, le 19 mars 1792.

par Pie VI, pape, 1717-1799.
Publié 1792

Livre

44013

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité ecclésiastique par M. Martineau... sur la constitution du clergé.

par Martineau.
Publié 1790

Livre

44014

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

44015

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

44016

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

44017

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

44018

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

44019

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

Livre

44020

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine-et-Loire, commencée le 10 mai 1790 en la ville d'Angers.

Publié 1790

Livre

44021

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

Livre

44022

Index librorum ab inventa typographia ad annum 1500, chronologice dispositis cum notis historiam typographico-litterariam illustrantibus. Hunc disposuit Franc.-Xav. Laire,...

par Laire, François-Xavier, minime, Le P.
Publié 1791

Livre

44023

Manuel des instituteurs ou Réflexions sur l'éducation, utiles aux maîtres et aux parents, dédié au Corps administratif du département de Maine-et-Loire. (Par l'abbé Blouin.).

par Blouin, Abbé.
Publié 1790

Livre

44024

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

44025

Atlas National de France. N°102. Département des Alpes maritimes : Divisé en 3 arrondissemens et en 27 cantons.

Publié 1790

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