Résultats de la recherche - "État"

11076

Carte des postes d'Allemagne avec les Etats de la confédération du Rhin...

Carte des postes d'Allemagne avec les Etats de la confédération du Rhin...

par Brion de La Tour, Louis, 1765?-1823.
Publié 1813

Carte

11077

Annales françaises, depuis le commencement du règne de Louis XVI, jusqu'aux États généraux, 1774 à 1789, par Guy-Marie Sallier,...

Annales françaises, depuis le commencement du règne de Louis XVI, jusqu'aux États généraux, 1774 à 1789, par Guy-Marie Sallier,...

par Sallier-Chaumont de La Roche, Guy-Marie.
Publié 1813

Livre

11078

$Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...$

Rapport historique sur les progrès des sciences naturelles depuis 1789, et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi, en son Conseil d'État, le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... conformément à l'arrêté du gouvernement du 13 ventôse an X, rédigé par M. Cuvier,...

par Cuvier, Georges, 1769-1832.
Publié 1810

Livre

11079

Hydraulique physique ou connaissance des phénoménes que présentent les fluides, soit dans leur état de repos, soit dans celui de mouvement, ouvrage élémentaire renfermant l'hydrostatique et l'hydrodynamique.

Hydraulique physique ou connaissance des phénoménes que présentent les fluides, soit dans leur état de repos, soit dans celui de mouvement, ouvrage élémentaire renfermant l'hydrostatique et l'hydrodynamique.

par Mollet, Joseph, 1756-1829.
Publié 1810

Livre

11080

Lettre pastorale de Mgr. l'évêque d'Angers, en faveur des jeunes-gens qui se destinent à l'état ecclésiastique.

Lettre pastorale de Mgr. l'évêque d'Angers, en faveur des jeunes-gens qui se destinent à l'état ecclésiastique.

par Montault, Charles, 17..-1839.
Publié 1809

Livre

11081

Lettre pastorale de Mgr l'évêque d'Angers en faveur des jeunes-gens qui se destinent à l'état ecclésiastique

Lettre pastorale de Mgr l'évêque d'Angers en faveur des jeunes-gens qui se destinent à l'état ecclésiastique

par Montault, Charles, évêque d'Angers.
Publié 1809

Livre

11082

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat.

par Maleville, Jacques de.
Publié 1807

Livre

11083

Histoire de la guerre de l'indépendance des États-Unis d'Amérique, par Mr Charles Botta,... Traduite de l'italien et précédée d'une introduction par Mr L. de Sevelinges...

Histoire de la guerre de l'indépendance des États-Unis d'Amérique, par Mr Charles Botta,... Traduite de l'italien et précédée d'une introduction par Mr L. de Sevelinges...

par Botta, Carlo.
Publié 1812

Livre

11084

$Rapport historique sur les progrès des sciences mathématiques depuis 1789 et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi... le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... Rédigé par M. Delambre,...$

Rapport historique sur les progrès des sciences mathématiques depuis 1789 et sur leur état actuel, présenté à Sa Majesté l'Empereur et Roi... le 6 février 1808, par la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut... Rédigé par M. Delambre,...

par Delambre, Jean-Baptiste, 1749-1822.
Publié 1810

Livre

11085

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

11086

Correspondance authentique de la cour de Rome avec la France, depuis l'invasion de l'État romain jusqu'à l'enlèvement du Souverain Pontife... [avec des lettres de Pie VII.].

Correspondance authentique de la cour de Rome avec la France, depuis l'invasion de l'État romain jusqu'à l'enlèvement du Souverain Pontife... [avec des lettres de Pie VII.].

Publié 1809

Livre

11087

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.

Publié 1807

Livre

11088

Du divorce considéré au XIXe siècle relativement à l'état domestique et à l'état public de société par M. de Bonald.

Du divorce considéré au XIXe siècle relativement à l'état domestique et à l'état public de société par M. de Bonald.

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.
Publié 1805

Livre

11089

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...

Publié 1809

Livre

11090

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Conseil d'Etat. Commission du contentieux. A sa Majesté l'Empereur et Roi, protecteur de la Conféderation du Rhin, supplie... le sieur Bonaventure Pauly, propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, et concessionnaire des mines de charbon de terre y éyablies,... contre le sieur Antoine Rivaut , acquéreur déchu de ce domaine,...

Publié 1809

Livre

11091

Code de commerce d'après l'édition officielle de l'imprimerie impériale; précédée des discours des orateurs du Conseil d'Etat, et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.

Code de commerce d'après l'édition officielle de l'imprimerie impériale; précédée des discours des orateurs du Conseil d'Etat, et suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.

Publié 1807

Livre

11092

Du change, du cours des effets publics et de l'interêt de l'argent, considérés sous le rapport du bien général de l'Etat...

Du change, du cours des effets publics et de l'interêt de l'argent, considérés sous le rapport du bien général de l'Etat...

par Ramel, D.-V.
Publié 1806

Livre

11093

Conseil d'Etat. Section de l'Intérieur. Mémoire pour le sieur Bonaventure Pauly,... ancien propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, département de Maine-et-Loire, contre le sieur Rivaut , acquéreur de ce domaine, et concessionnaire des mines y établies.

Conseil d'Etat. Section de l'Intérieur. Mémoire pour le sieur Bonaventure Pauly,... ancien propriétaire du domaine de Saint-Georges et dépendances, département de Maine-et-Loire, contre le sieur Rivaut , acquéreur de ce domaine, et concessionnaire des mines y établies.

Publié 1807

Livre

11094

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

par Iouanneau, L.
Publié 1805

Livre

11095

Storia della guerra dell'independenza degli Stati Uniti d'America...

Storia della guerra dell'independenza degli Stati Uniti d'America...

par Botta, Carlo Giuseppe Guglielmo.
Publié 1809

Livre

11096

Mémoires de Mme la Mise de Pompadour, où l'on trouve un précis de l'histoire de la Régence, les motifs des guerres et les traités de paix, les ambassades, les négociations dans les différentes cours de l'Europe, les intrigues secrètes, le caractère des généraux, celui des ministres d'État, la cause de leur élévation, le sujet de leur disgrâce, et généralement tout ce qui s'est passé de remarquable à la cour de France pendant le règne de Louis XV, écrits par elle-même et publiés par R. P. [René Perrin], suivis de sa correspondance avec le maréchal de Saxe, le duc de Boufflers, le maréchal de Belle-Isle... le duc de Richelieu, la reine de Hongrie, etc. ...

Mémoires de Mme la Mise de Pompadour, où l'on trouve un précis de l'histoire de la Régence, les motifs des guerres et les traités de paix, les ambassades, les négociations dans les différentes cours de l'Europe, les intrigues secrètes, le caractère des généraux, celui des ministres d'État, la cause de leur élévation, le sujet de leur disgrâce, et généralement tout ce qui s'est passé de remarquable à la cour de France pendant le règne de Louis XV, écrits par elle-même et publiés par R. P. [René Perrin], suivis de sa correspondance avec le maréchal de Saxe, le duc de Boufflers, le maréchal de Belle-Isle... le duc de Richelieu, la reine de Hongrie, etc. ...

par Pompadour, Jeanne-Antoinette Poisson, Mme Le Normant d'Étioles, Mise de.
Publié 1808

Livre

11097

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

par Jouanneau, 17..-18.
Publié 1805

Livre

11098

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

11099

Du divorce, considéré au XIX siècle relativement à l'Etat domestique et à l'état public de société.

Du divorce, considéré au XIX siècle relativement à l'Etat domestique et à l'état public de société.

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.
Publié 1801

Livre

11100

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code [G.-J. Favard de Langlade].

Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code [G.-J. Favard de Langlade].

par Favard de Langlade, Guillaume-Jean, Bon.
Publié 1805

Livre

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