Hakutulokset - "France"

226

L'Abbé Grégoire et l'Église constitutionnelle après la Terreur, 1794-1797

Tekijä Dean, Rodney, 1939-
Julkaistu 2008

Livre

227

Journal d'un curé de campagne au XVIIe siècle

Tekijä Dubois, Alexandre, 1655-1739.
Julkaistu 1965

Livre

228

Voyages en France dans les années 1787, 1788 et 1789

Tekijä Young, Arthur, 1741-1820.
Julkaistu 1970

Livre

229

Textes relatifs à l'histoire du Parlement depuis les origines jusqu'en 1314

Julkaistu 1888

Livre

230

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité ecclésiastique par M. Martineau... sur la constitution du clergé.

Tekijä Martineau.
Julkaistu 1790

Livre

231

Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant l'envoi et la transcription des décrets sur les registres de cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Du 6 novembre 1789.

Julkaistu 1789

Article de revue

232

L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413)

Julkaistu 1891

Livre

233

Liste, par sections, des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires de l'an 7.

Livre

234

Table alphabétique et par section des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires, qui auront lieu le premier germinal prochain, de l'an 5 de la République.

Livre

235

Liste par sections des citoyens du canton d'Angers ayant droit de voter dans les assemblées primaires de l'an six.

Livre

236

Rapport et projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale,... sur les tentatives de vol et autres crimes, par J. T. Bonnemère,...

Tekijä Bonnemère, J. T.
Julkaistu 1792

Livre

237

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Julkaistu 1790

Article de revue

238

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Julkaistu 1790

Article de revue

239

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Julkaistu 1790

Article de revue

240

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Julkaistu 1790

Livre

241

L'intelligence politique de la Révolution française : textes commentés

Tekijä Wahnich, Sophie.
Julkaistu 2012

Livre

242

Les Diocésaines : République française, Eglise catholique : loi de 1905 et associations cultuelles : le dossier d'un litige et de sa solution (1903-2003)

Julkaistu 2007

Livre

243

Etat numérique du fonds de la correspondance politique et commerciale 1914 à 1940. Tome I, A. Paix, B. Amérique, Y. Internationale, Z. Europe

Julkaistu 1993

Livre

244

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

Tekijä Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Julkaistu 1803

Livre

245

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

Tekijä Duport, Adrien-Jean-François.
Julkaistu 1790

Livre

246

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

Tekijä Duport, Adrien-Jean-François.
Julkaistu 1790

Livre

247

Textes relatifs aux institutions privées et publiques aux époques mérovingienne et carolingienne. [1ère partie], Institutions privées

Julkaistu 1887

Livre

248

Discours prononcé par Audouin, à la Société des Jacobins de Paris, le 7 vendémiaire, l'an IIIe de la République...

Tekijä Audouin, Pierre-Jean, député à la Convention et au Conseil des Cinq-cents.

Livre

249

Journal des Etats généraux de France tenus à Tours en 1484 sous le règne de Charles VIII

Tekijä Masselin, Jehan, 1433-1500?
Julkaistu 1835

Livre

250

Des temps nouveaux pour l'Évangile

Julkaistu 2001

Livre

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