Traité sur l'Union européenne [2023-2024] ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit

Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Autres auteurs: Union européenne. (Auteur), Kaddous, Christine, 1964-, Picod, Fabrice, 1964-
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Berne : [Paris] : Stämpfli Editions ; LexisNexis. C 2023.
Édition: 14e édition, 2023, [mise à jour au 15 juin 2023].
Sujets:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Résumé: Recueil contenant les deux traités, les protocoles annexés et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les politiques et l'action extérieure de l'UE. ↑Electre 2023
Lien: Est constitué de: Traité sur l'Union européenne
Est constitué de: Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
Est constitué de: Charte des droits fondamentaux
Est constitué de: Traités MES et SCG
Est constitué de: Textes relatifs au Brexit
LEADER 03397nam a22004817a 4500
001 415905
008 230823t20232023xxe ||| |||| 00| 0 fre d
020 |a 9782711039340 (LexisNexis) (br.) :  |c 79 EUR 
020 |a 9783727251719 (Stämpfli) (br.) 
024 |a 9782711039340 
024 |a 9783727251719 
041 0 |a fre 
082 |a 341.242 202 6  |z fre 
110 2 |a Union européenne.  |4 aut 
245 1 0 |a Traité sur l'Union européenne [2023-2024] ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit   |c [Union européenne] ; [édités par] Christine Kaddous,... Fabrice Picod,... 
250 |a 14e édition, 2023, [mise à jour au 15 juin 2023]. 
260 |a Berne :  |b Stämpfli Editions ;  |a [Paris] :  |b LexisNexis. 
260 |c C 2023. 
300 |a 1 vol. (XXIV-566 p.) ;  |c 22 cm. 
500 |a MES = Mécanisme européen de stabilité 
500 |a SCG = Stabilité, coordination et gouvernance 
500 |a La couverture porte en plus : "2023-2024" 
504 |a Notes bibliogr. Index 
520 |a Recueil contenant les deux traités, les protocoles annexés et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les politiques et l'action extérieure de l'UE. ↑Electre 2023 
520 |a L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l'Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées. 
600 |a Union européenne  |t Traité de Lisbonne (2007) 
600 |a Union européenne  |t Charte des droits fondamentaux 
600 |a Union européenne  |t Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire 
650 |a Union européenne 
650 |a Brexit 
650 |a Droit européen 
650 |a Législation 
700 1 |a Kaddous, Christine,  |d 1964-  |4 edt 
700 1 |a Picod, Fabrice,  |d 1964-  |4 edt 
774 0 |t Traité sur l'Union européenne 
774 0 |t Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne 
774 0 |t Charte des droits fondamentaux 
774 0 |t Traités MES et SCG 
774 0 |t Textes relatifs au Brexit 
993 |a Livre 
994 |a BC 
995 |a 271489596 
997 |0 415905