Traité sur l'Union européenne [2023-2024] ; Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Charte des droits fondamentaux ; Traités MES et SCG ; Textes relatifs au Brexit
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| Autres auteurs: | , , |
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| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Berne : [Paris] :
Stämpfli Editions ; LexisNexis.
C 2023.
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| Édition: | 14e édition, 2023, [mise à jour au 15 juin 2023]. |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Recueil contenant les deux traités, les protocoles annexés et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les politiques et l'action extérieure de l'UE. ↑Electre 2023 |
| Lien: | Est constitué de:
Traité sur l'Union européenne Est constitué de: Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne Est constitué de: Charte des droits fondamentaux Est constitué de: Traités MES et SCG Est constitué de: Textes relatifs au Brexit |
| Résumé: | Recueil contenant les deux traités, les protocoles annexés et les déclarations, précédés d'une introduction présentant les principaux apports du traité de Lisbonne. Ils concernent la structure, les compétences, les coopérations renforcées, les droits fondamentaux, les principes démocratiques, les institutions, les politiques et l'action extérieure de l'UE. ↑Electre 2023 L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l'Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées. |
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| Description: | MES = Mécanisme européen de stabilité SCG = Stabilité, coordination et gouvernance La couverture porte en plus : "2023-2024" |
| Description matérielle: | 1 vol. (XXIV-566 p.) ; 22 cm. |
| Bibliographie: | Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782711039340 (LexisNexis) (br.) : 9783727251719 (Stämpfli) (br.) |