Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommages et intérêts, aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité, l'action en responsabilité
Enregistré dans:
| Publié dans: | Traité de droit civil |
|---|---|
| Auteur principal: | |
| Autres auteurs: | , , |
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Issy-les-Moulineaux :
LGDJ une marque de Lextenso,
DL 2017.
|
| Édition: | 4e édition. |
| Collection: | Traité de droit civil / sous la direction de Jacques Ghestin
|
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Le point sur les condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts. Les auteurs exposent le régime de l'assurance de responsabilité. ↑Electre 2022 |
| Lien: | Dans:
Traité de droit civil |
| Résumé: | Le point sur les condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts. Les auteurs exposent le régime de l'assurance de responsabilité. ↑Electre 2022 4ème de couv. : "Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des dommages et intérêts dont il examine les règles d'évaluation tant par voie judiciaire que conventionnelle, légale ou réglementaire. Il expose enfin le régime de l'action en responsabilité. Outre l'apport des textes, des décisions judiciaires et des commentaires doctrinaux les plus récents, certains développements de l'ouvrage, notamment ceux consacrés à l'indemnisation du dommage corporel et du dommage contractuel, ont été sensiblement rénovés, enrichis et approfondis." |
|---|---|
| Description: | LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence |
| Description matérielle: | 1 vol. (872 p.) ; 25 cm. |
| Bibliographie: | Notes bibliogr. Index |
| ISBN: | 9782275045351 (rel.) : |