Déclaration du Roy, portant augmentation de deux consuls dans la jurisdiction consulaire d'Angers. Donnée à Versailles le 14 janvier 1744.

Déclaration du Roy, portant augmentation de deux consuls dans la jurisdiction consulaire d'Angers. Donnée à Versailles le 14 janvier 1744.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Angers : L.-C. Barrière, 1744.

Documents similaires

Déclaration du roy : Par laquelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus. Donnée à Versailles le 24. mars 1730.
Publié: (1730)

Règlement fait en la jurisdiction consulaire de la villle d'Angers en l'annéé M. DC. LXXIV...
Publié: (1674)

Déclaration du roy, portant défenses à tous ses sujets qui ont fait abjuration de la religion prétendüe réformée, de sortir du royaume sans permission. Donnée à Versailles le 11. février 1699.
Publié: (1699)

Déclaration du Roy, portant déffenses à ceux de la religion prétenduë reformée d'avoir des Domestiques catholiques.
Publié: (1685)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Publié: (1702)

Le Vice-consul
par: Duras, Marguerite, 1914-1996.
Publié: (1966)

Lamarck (1744-1829) et la paléontologie
par: Laurent, Goulven, 1925-
Publié: (1999)

Jurisprudence consulaire et Instructions des négociants.
par: Rogue.
Publié: (1773)

Déclaration du roy portant que dans les lieux où la confiscation n'a lieu, il sera prononcé des amendes qui ne pourront être moindre que de la moitié de la valeur des biens des condamnés pour le R.P.R. Donnée à Versailles le 30. janvier 1700.
Publié: (1700)

Louis Dumas et le système typographique, 1728-1744
par: Grandière, Marcel.
Publié: (1999)

Lettres patentes du roi, portant réglement pour le Collège royal de La Flèche. Données à Versailles le 20 février 1772.
Publié: (1772)

Déclaration du roy en interprétation de l'art. XVIII de l'édit concernant la juridiction ecclésiastique : Donnée à Versailles le 29. mars 1696.
Publié: (1696)

Edit du Roy, portant désunion de la jurisdiction des gabelles, du corps des élections, et création d'un nouveau corps d' officiers des greniers ... Donné... au mois d'octobre 1694.
Publié: (1694)

Déclaration du Roy, pour défendre les contestations plus amples, portant les rapporteurs et les appointements à mettre. Vérifié en Parlement le 13. aoust 1669.
Publié: (1669)

Orpheus et l'Évangile, conférences données à Versailles
par: Batiffol, Pierre, 1861-1929.
Publié: (1910)

Déclaration du roy concernant la réforme des maisons religieuses : Vérifiée en parlement le 26. juin 1671.
Publié: (1671)

Histoire critique de la juridiction consulaire, par Ernest Genevois,...
par: Genevois, Ernest.
Publié: (1866)

Notes sur la juridiction consulaire en Anjou (1566-1884)
par: Villiers, Alfred-Prosper de, 19..-

Simplifying Service Management with Consul : Overcome connectivity and security challenges within dynamic service architectures
par: Jackson, Robert E..
Publié: (2021)

Edit du roy, portant reglement pour l'estude du droit canonique et civil.
Publié: (1679)

Marie-Thérèse impératrice, 1744-1746, par le duc de Broglie,...
par: Broglie, Charles-Jacques-Victor-Albert, duc de.
Publié: (1888)

Marie-Thérèse impératrice, 1744-1746, par le duc de Broglie,...
par: Broglie, Charles-Jacques-Victor-Albert, duc de.
Publié: (1890)

Le Consul de l'empereur au Maroc
par: Caille, Jacques.
Publié: (1964)

Déclaration du Roy portant deffenses à ceux de la R.P.R de s'assembler, si ce n'est dans leurs Temples, et en présence des ministres.
Publié: (1682)

Déclaration du Roy, portant entre autre choses, que les lieutenants généraux de police établis dans les villes desquelles il y a bailliage, sénéchaussée ou autres sièges royaux,...
Publié: (1701)

Edits, déclarations du Roy, et arrests concernant les fonctions des lieutenants de police...
Publié: (1734)

Vatican II (25 Janvier 1959-14 Septembre 1965) : Bilan du Concile. Histoire. Textes. Commentaires
par: Laurentin, René, 1917-
Publié: (1966)

La Déclaration
par: Salvayre, Lydie, 1948-
Publié: (1990)

La Déclaration
par: Gaillard, Jean, 1879-
Publié: (1968)

Versailles
Publié: (1992)

Versailles
par: Escholier, Raymond, 1882-1971.
Publié: (1942)

Versailles
par: Gebelin, François, 1884-1972.
Publié: (1964)

Versailles
par: Gebelin, François, 1884-1972.
Publié: (1956)

Versailles
par: Van der Kemp, Gérald.
Publié: (1967)

Versailles
Publié: (2013)

Versailles
par: Laurentin, Emmanuel.
Publié: (2016)

Déclaration du Roy, par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus.
Publié: (1730)

Les Grâces, comédie en 1 acte... [Comédie française, 23 juillet 1744.].
par: Saint-Foix, Germain-François Poullain de.
Publié: (1745)

Campagnes du roi en 1744 & 1745... par M. l'abbé Rousseau.
par: Rousseau, Abbé.
Publié: (1745)

Declaration du roy, touchant la conciliation des evesques du royaume, au sujet de la constitution Unigenitus. Donnée à Paris le 4. aoust 1720.
Publié: (1720)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1