Détails bibliographiques
Auteur principal:	Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Paris : G. Thorel, 1838.
Sujets:	Droit civil > France. Codes (droit)

Code civil expliqué... 14e édition... contenant le texte des arrêts-principes jusqu'en 1850. Par J.-A. Rogron,...
par: Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Publié: (1850)

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...
Publié: (1812)

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples ; avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.
Publié: (1827)

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Code de Procédure civile avec les motifs exposés par les orateurs du gouvernement, et les rapports faits au Corps législatif par les orateurs du Tribunat.
Publié: (1806)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Publié: (1811)

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...
Publié: (1808)

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...
par: Charrier-Juignet, Félix.
Publié: (1872)

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...
Publié: (1804)

Code du jury et des élections... par Jules Persin,...
par: Persin, Jules, avocat à Paris.
Publié: (1828)

Droit maritime. Commentaire des titres I et II, livre II, du Code de commerce, par Edmond Dufour,...
par: Dufour, Edmond, avocat.
Publié: (1859)

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
par: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Publié: (1765)

Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, par M. Faustin Hélie,...
par: Hélie, Faustin, 1799-1884.
Publié: (1877)

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...
Publié: (1804)

Traité général de droit administratif appliqué, par Gabriel Dufour,... 3e édition, augmentée d'un supplément, par Henry Taudière,... T. IX [-XII]...
par: Dufour, Gabriel, avocat au Conseil d'État.
Publié: (1868)

Code annoté des conseils de préfecture délibérant au contentieux, avec formules et observations. Textes officiels de lois, décrets, ordonnances... par M. Orillard,...
par: Orillard, doyen du Conseil de préfecture de la Vienne.
Publié: (1863)

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].
par: Jouanneau, 17..-18.
Publié: (1805)

Notes élémentaires sur le Code civil... par Félix Berriat-Saint-Prix,...
par: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Publié: (1845)

Notes théoriques sur le Code civil... par Félix Berriat Saint-Prix,...
par: Berriat-Saint-Prix, Félix.
Publié: (1856)

Questions sur le Code civil, avec leurs solutions... par A. Mazerat,...
par: Mazerat, A.
Publié: (1835)

Le Code civil commenté ... l'usage du clergé,... par M. le chanoine Allègre,...
par: Allègre, Gustave, Chanoine.
Publié: (1888)

Explication théorique et pratique du Code civil contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre
par: Marcadé, Victor, 1810-1854.
Publié: (1873)

Nouveau code de l'instruction primaire... par A.-E. Pichard,... 15e édition mise au courant... par A. Wissemans,...
par: Pichard, Aldric-Emmanuel.
Publié: (1903)

Concordance entre les codes civils étrangers et le code Napoléon. 2e édition... Par M. Anthoine de Saint-Joseph,... Ouvrage terminé et publié par M. A. de Saint-Joseph, son fils.
par: Anthoine de Saint-Joseph, Fortuné.
Publié: (1856)

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.
Publié: (1803)

Projet de code civil, avec les amendemens, additions et observations proposés par la Commission du tribunal de cassation...

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...
par: Boeuf, François.
Publié: (1874)

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].
par: Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Publié: (1803)

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...
par: Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Publié: (1845)

Code rural, ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne... par M. Boucher d'Argis,... avocat au Parlement,...
par: Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard, 1708-1791.
Publié: (1774)

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...
par: Blanche, Antoine-Georges.
Publié: (1861)

Les Codes français expliqués
par: Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Publié: (1863)

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).
par: Iouanneau, L.
Publié: (1805)

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...
par: Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié: (1821)

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...
par: Trébutien, Eugène.
Publié: (1854)

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...
Publié: (1806)

Introduction à l'étude du Code Napoléon, par F. de Lassaulx,...
par: Lassaulx, Franz de.
Publié: (1812)

Nouveau code de l'instruction primaire... recueilli et mis en ordre par A. Pichard,...
par: Pichard, Aldric-Emmanuel.
Publié: (1884)

Histoire du droit privé français depuis 1804
par: Halpérin, Jean-Louis, 1960-
Publié: (2012)

Codes français et lois usuelles : décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et législation coloniale qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles
Publié: (1904)

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...

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