Détails bibliographiques
Auteur principal:	Gobron, Louis.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Paris : L. Larose, 1900.
Sujets:	Éducation > Droit > France > Législation. Education > Droit > Algérie > Legislation.
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Nouvelle loi sur l'enseignement, suivie des décrets, règlements et arrêtés relatifs à l'exécution de cette loi, avec un commentaire par Th.-H. Barrau.
par: Barrau, Théodore-Henri.
Publié: (1851)

Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : loi n˚59-1557 du 31 décembre 1959.
Publié: (1997)

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.
Publié: (1877)

Du Projet de loi qui interdirait les fonctions de l'Enseignement public ou libre aux membres des communautés religieuses non autorisées
par: Besson, Paul.
Publié: (1879)

Manuel des lois de l'enseignement primaire, commentaires, application et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des municipalités, des écoles et des pères de famille, par Le Provost de Launay,...
par: Le Provost de Launay, Louis, Auguste-Louis-Marie.
Publié: (1889)

Les politiques de l'éducation en France de la maternelle au baccalauréat
Publié: (1995)

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...
par: Walker, Jean-René.

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence
par: Dalloz.
Publié: (1911)

Les Articles 12 et 17 : loi sur l'Enseignement primaire (opérette en 1 acte)
par: Laurent, James.
Publié: (1886)

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...
Publié: (1850)

Guide légal, administratif et pédagogique, contenant toute la législation relative à l'instruction primaire... par M. A. Pitolet,...
par: Pitolet, A., inspecteur de l'Instruction primaire.
Publié: (1863)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1825)

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]
par: Montera, H. de, 19..-
Publié: (1878)

Réunion des articles de lois relatives aux militaires blessés, veuves et enfans des défenseurs de la patrie...
Publié: (1792)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1823)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1823)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1824)

Textes fondamentaux : ASH 2016 : adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés : premier et second degrés
par: Benoit, Hervé, 1955-...., inspecteur de l'Éducation nationale.
Publié: (2016)

Mémoire sur les différents rapports sous lesquels l'âge était considéré dans la législation romaine
par: Pardessus, Jean-Marie.
Publié: (1837)

La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle : textes principaux
Publié: (1996)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1828)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1829)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1829)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789...
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1830)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1830)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1826)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789...
par: Isambert, François-André, 1792-1857.

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1826)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789...
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1826)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution française...
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1827)

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée

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