Résultats de la recherche

15976

Projets de décrets additionnels à la loi du 6 octobre 1791 concernant l'organisation du notariat,... présentés à l'Assemblée nationale... par J. T. Bonnemère,...

par Bonnemère, J. T.
Publié 1792

Livre

15977

Collection complète des oeuvres de l'abbé de Mably.

par Mably, Gabriel Bonnot, Abbé de.
Publié 1794

Livre

15978

Rapport fait au Conseil général département de Mayenne et Loire par le bureau du bien public sur le jardin botanique de la ville d'Angers et dont l'insertion au procès-verbal et l'impression ont été ordonnées : Séance du vendredi 25 novembre 1791.

Publié 1791

Livre

15979

Pétition à MM. les administrateurs du directoire du département de Mayenne et Loire par René-Paschal Cahoreau, citoyen d'Angers contre la municipalité de la même ville.

par Cahoreau, René-Paschal.
Publié 1791

Livre

15980

Arrété du Conseil-général du département de Mayenne et Loire en permanence, séance publique du 18 janvier 1793...

Publié 1793

Livre

15981

Extrait du registre des arr)P~étés du directoire du département de Mayenne et Loire, séance publique du 8 septembre 1793...

Publié 1793

Livre

15982

Les Administrateurs du Conseil général du département de Maine et Loire, à leurs concitoyens.

Publié 1793

Livre

15983

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens de tous les départemens.

Publié 1793

Livre

15984

Les Citoyens de la commune d'Angers légalement réunis dans leurs sections à la Convention nationale.

Publié 1793

Livre

15985

Jean-Antoine Vial, procureur-général-syndic du Département de Maine-et-Loire

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1793

Livre

15986

Récit historique de ce qui s'est passé à l'attaque d'Angers par les brigands de la Vendée, les 13 et 14 frimaire.

Publié 1793

Livre

15987

Extrait des registres de délibérations du département de Maine et Loire, séance publique du samedi 6 juillet 1793...

Publié 1793

Livre

15988

Proclamation du conseil général de la commune d'Angers sur la plantation de l'arbre de la liberté, dans la place de la Commune.

Publié 1793

Livre

15989

Charles IX, ou l'École des rois, tragédie, par Marie-Joseph de Chénier. (Suivi de : Discours prononcé devant MM. les Représentans de la Commune ; Adresse au LX districts de Paris ; De la liberté du théâtre en France ; Lettres diverses ; Épître aux Mânes de Voltaire.).

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié 1790

Livre

15990

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

Livre

15991

Rapport et projet de décret concernant les ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance de l'isle de Corse, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de liquidation, par M. Soret,... et ajournés au... 4 janvier 1792.

par Soret, Simon.
Publié 1792

Livre

15992

Le Fou des Isles Ste.-Marguerite, ou avis au public et principalement au Tiers-Etat...

Publié 1789

Livre

15993

Manuel des instituteurs ou Réflexions sur l'éducation, utiles aux maîtres et aux parents, dédié au Corps administratif du département de Maine-et-Loire. (Par l'abbé Blouin.).

par Blouin, Abbé.
Publié 1790

Livre

15994

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du département de Maine et Loire, réunis dans la ville d'Angers le 5 février 1791, pour y procéder à l'élection d'un évêque.

Publié 1791

Livre

15995

Liste des citoyens actifs de la municipalité de la ville d'Angers...

Publié 1790

Livre

15996

Liste des citoyens actifs et de ceux qui seront éligibles à la Municipalité de la Ville d'Angers...

Publié 1790

Livre

15997

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

15998

Adresse et pétition à Messieurs du district d'Angers, département de Maine et Loire...

Publié 1790

Livre

15999

Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'Assemblée des États-généraux. [Par Jean-Nicolas Démeunier.].

par Démeunier, Jean-Nicolas, Cte.
Publié 1789

Livre

16000

Avis du sieur Pavie, imprimeur de la Correspondance de MM. les Députés de l'Anjou, à l'Assemblée nationale.

par Pavie, imprimeur.
Publié 1789

Livre

Restreindre la recherche