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296076

Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.

Publié 1790

Article de revue

296077

Adresse et pétition à Messieurs du district d'Angers, département de Maine et Loire...

Publié 1790

Livre

296078

Révolution frappante dans l'état et les moeurs des femmes, par M. Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1790

Livre

296079

Discours sur le progrès des sciences et des arts sous le règne de Louis le Grand [Signé : Rangeard.].

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
Publié 1790

Livre

296080

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296081

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

296082

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296083

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

Publié 1790

Article de revue

296084

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

Publié 1790

Livre

296085

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

Publié 1790

Livre

296086

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

Publié 1790

Article de revue

296087

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

296088

Procès-verbal des séances tenues par les Jeunes Citoyens de Bretagne et d'Anjou, extraordinairememnt assemblés en la ville de Pontivy, le 15 janvier 1790.

Publié 1790

Article de revue

296089

L'Observateur provincial. Réglement de la Société des amis de la Constitution.

L'Observateur provincial. No 16 : Réglement de la Société des amis de la Constitution.

Publié 1790

Article de revue

296090

L'Assemblée nationale aux François : 11 février 1790.

Publié 1790

Article de revue

296091

Bref état de la situation présenté par Messieurs les administrateurs du Bureau de charité aux habitans de la ville de Saumur.

Publié 1790

Article de revue

296092

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

296093

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Livre

296094

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

par Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Publié 1790

Article de revue

296095

Discours prononcé... à l'ouverture de l'Assemblée générale des Trois états de la province d'Anjou, le 16 mars 1789

par La Gallissonnière, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin, (1742-1828), comte de.
Publié 1789

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296096

Avis aux députés qui doivent représenter la nation dans l'Assemblée des États-généraux. [Par Jean-Nicolas Démeunier.].

par Démeunier, Jean-Nicolas, Cte.
Publié 1789

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296097

Observations sur le ÷Contrat social÷ de J.-J. Rousseau, par le P. G.-F. Berthier. (Publié par l'abbé Bordier-Delpuits.).

par Berthier, Guillaume-François, S. J. Le P.
Publié 1789

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296098

Voeux d'un solitaire, pour servir de suite aux Études de la nature, par Jacques-Bernardin-Henri de Saint-Pierre.

par Saint-Pierre, Bernardin de.
Publié 1789

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296099

Nouveau dictionnaire historique, ou Histoire abrégée de tous les hommes qui se sont fait un nom... depuis le commencement du monde jusqu'à nos jours... avec des tables chronologiques... par L.-M. Chaudon et F.-A. Delandine. 8e édition...

par Delandine, Antoine-François, 1756-1820.
Publié 1789

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296100

Ouverture des États-Généraux faite à Versailles le 5 mai 1789 : discours du roi ; discours de M. le Garde des sceaux ; rapport de M. le directeur général des finances... [Documents historiques 1789-1794]...

Publié 1789

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