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6551

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-unième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

6552

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-deuxième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

6553

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente ou journal logographique... Par M. Le Hodey. Tome vingt-troisième.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1791

Livre

6554

Projet de code civil, présenté Par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières. Observations sur le projet de code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an VIII, & publié en l'an IX. Par le C. E. H. Garnier Deschesnes ; Observations sur la faculté de tester, et sur la succession des propres de ligne publiées par M. Garnier Deschesnes.

par Garnier-Deschesnes, Edmé-Hilaire.
Publié 1800

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6555

Lettre du citoyen Charlery, commissaire du département près l'armée.

par Charlery.
Publié 1793

Livre

6556

Proclamation du conseil général de la commune d'Angers sur la plantation de l'arbre de la liberté, dans la place de la Commune.

Publié 1793

Livre

6557

Rapport et pétition sur les troubles arrivés à Lyon, présentés et lues à la barre de la Convention Nationale le lundi 15 avril 1793...

par Genet-Bronze, aîné.
Publié 1793

Livre

6558

Adresse de la Société des amis de la liberté et de l'égalité... aux citoyens de tous les départemens...

par Collot d'Herbois, Jean-Marie.
Publié 1793

Livre

6559

Confédération nationale, ou récit exact & circonstancié de tout ce qui s'est passé à Paris, le 14 juillet 1790, à la Fédération. Avec le recueil de toutes les pieces officielles & authentiques relatives des principales pieces littéraires auxquelles elle a donné lieu, & le détail de toutes les circonstances qui ont précédé, accompagné & suivi cette auguste cérémonie.

Publié 1793

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6560

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, dans la séance du... 27 juin 1793, l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.
Publié 1793

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6561

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Présenté au Peuple français, par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

Livre

6562

Adresse d'une société anglaise à la convention nationale ; [Suivie de] La réponse du président...

Publié 1793

Livre

6563

Extrait tiré des Affiches de Tours du 29 juillet 1793.

Publié 1793

Article de revue

6564

Instruction relative à la salubrité des camps, à la santé et à la conservation des militaires...

Publié 1793

Livre

6565

Précautions relatives à la dyssenterie dans les armées.

Publié 1793

Livre

6566

Instruction sur les moyens d'entretenir la salubrité et de purifier l'air dans les hôpitaux millitaires de la République, rédigée par le conseil de santé du département de la guerre...

Publié 1793

Livre

6567

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

Livre

6568

Récit historique de ce qui s'est passé à l'attaque d'Angers par les brigands de la Vendée, les 13 et 14 frimaire.

Publié 1793

Livre

6569

Extrait des registres de délibérations du département de Maine et Loire, séance publique du samedi 6 juillet 1793...

Publié 1793

Livre

6570

Plan de constitution présenté à la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793... (rédigé par Condorcet.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1793

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6571

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

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6572

Arrété du Conseil-général du département de Mayenne et Loire en permanence, séance publique du 18 janvier 1793...

Publié 1793

Livre

6573

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome quatrième.

Publié 1790

Livre

6574

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale permanente... Tome cinquième.

Publié 1790

Livre

6575

Journal des Etats généraux convoqués par Louis XVI le 27 avril 1789 aujourd'hui Assemblée Nationale... Tome sixième. Par M. Le Hodey de Saultchevreuil.

par Le Hodey de Saultchevreuil.
Publié 1790

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