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32576

Les Principes de la Foi sur le gouvernement de l'Eglise en opposition avec la constitution civile du clergé, ou Réfutation du "Développement de l'opinion de M. Camus", par un docteur en théologie de la Faculté de Paris [l'abbé D. Bérardier].

par Bérardier, Denis, Abbé.
Publié 1791

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32577

Arrété du Conseil-général du département de Mayenne et Loire en permanence, séance publique du 18 janvier 1793...

Publié 1793

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32578

Extrait du registre des arr)P~étés du directoire du département de Mayenne et Loire, séance publique du 8 septembre 1793...

Publié 1793

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32579

Les Administrateurs du Conseil général du département de Maine et Loire, à leurs concitoyens.

Publié 1793

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32580

Les Administrateurs du département de Maine et Loire à leurs concitoyens de tous les départemens.

Publié 1793

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32581

Les Citoyens de la commune d'Angers légalement réunis dans leurs sections à la Convention nationale.

Publié 1793

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32582

Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante. Contenant l'histoire de la Révolution, les débats et les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi. Tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événements qui ont occupé les séances

par Peuchet, Jacques.
Publié 1792

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32583

Jean-Antoine Vial, procureur-général-syndic du Département de Maine-et-Loire

par Vial, Jean-Antoine, procureur général syndic de Maine-et-Loire.
Publié 1793

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32584

Récit historique de ce qui s'est passé à l'attaque d'Angers par les brigands de la Vendée, les 13 et 14 frimaire.

Publié 1793

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32585

Extrait des registres de délibérations du département de Maine et Loire, séance publique du samedi 6 juillet 1793...

Publié 1793

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32586

Proclamation du conseil général de la commune d'Angers sur la plantation de l'arbre de la liberté, dans la place de la Commune.

Publié 1793

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32587

Procès-verbal de l'Assemblée nationale (n˚1, 17 juin 1789 à n˚667, 31 mai 1791).

Publié 1789

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32588

Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, par Adrien Du Port,...

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

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32589

Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. (Rédigé par Condorcet. 13 août 1792.).

par Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Publié 1792

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32590

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

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32591

Rapport et projet de décret sur des souscriptions faites par le Roi, pour des entreprises littéraires, prononcés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. A.-D. Laffon,... le 26 février 1792...

par Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publié 1792

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32592

Rapport, fait au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle, de la loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, par Adrien Duport,... Séance du 27 novembre 1790.

par Duport, Adrien-Jean-François.
Publié 1790

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32593

Lettre au Roi.

par Mercier, Louis-Sébastien, 1740-1814.
Publié 1789

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32594

Voyage dans l'hémisphere austral, et autour du monde, fait sur les vaisseaux du roi, L'Aventure & La Résolution, en 1772, 1773, 1774 & 1775 ; écrit par Jacques Cook... dans lequel on a inséré la relation du capitaine Furneaux, & celle de MM. Forster. Traduit de l'anglois. Ouvrage enrichi de plans, cartes, planches ... par M. Hodges.

par Cook, James, 1728-1779.
Publié 1792

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32595

Protestations adressées au roi et au public, par M. de Botherel, procureur général syndic des États de Bretagne.

par Botherel, René-Jean de, Cte.
Publié 1791

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32596

Collection des bulletins de la correspondance de Bretagne tant du clergé que de la sénéchaussée de Rennes : 1er mai 1789 : Première partie.

Publié 1789

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32597

Charles IX ou l'Ecole des Rois Tragédie.

par Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811.
Publié 1790

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32598

Arrété du directoire du département de Mayenne et Loire, séance du 30 mars 1792...

Publié 1792

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32599

La Constitution française : présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791.

Publié 1791

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32600

Rapport fait au nom du Comité pour l'aliénation des biens domaniaux et ecclésiastiques, sur la vente de ces biens; par M. de Delley d'Agier,... imprimé par Ordre de l'Assemblée nationale, avec les décrets rendus le 14 mai 1790 sur cet objet.

par Dedelay d'Agier, Pierre-Claude.
Publié 1790

Article de revue

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