Résultats de la recherche

351

L'émergence de l'instruction civique dans les programmes scolaires français : des origines de la loi de 1882 à 1914

par Mougniotte, Alain, 1958-
Publié 1989

Livre

352

Encyclopédie méthodique. Assemblée nationale constituante. Contenant l'histoire de la Révolution, les débats et les actes de l'Assemblée, avec la collection des lois ou décrets sanctionnés par le Roi. Tome second. Contenant les débats qui ont eu lieu dans l'Assemblée, tant sur les objets législatifs, que sur les événements qui ont occupé les séances

par Peuchet, Jacques.
Publié 1792

Livre

353

Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Appellations d'origine (loi du 6 mai 1919). Thèse pour le doctorat... par Raymond Guérillon...

par Guérillon, Raymond.
Publié 1919

Livre

354

Trois Lettres... à l'occasion d'une loi votée... pour dépouiller les pauvres, orphelins, malades et vieillards des biens confiés aux Congrégations religieuses

par Faneau.
Publié 1895

Livre

355

Gardes nationales, gardes civiques, milices, réserves et colonies militaires dans les principaux États de l'Europe, lois et nouveaux décrets concernant l'organisation des gardes nationales françaises, par MM. Henri Nast,... et E. Delaroy,...

par Rautlin-Delaroy, Édouard de.
Publié 1852

Livre

356

De la Sépulture ecclésiastique, d'après les ss. canons et la loi civile en France, avec trois appendices : 1ůur les indulgences ¸in articulo mortis¸, 2ůur les bénédictions, 3ůur les préséances, par M. l'abbé Craisson,... 2e édition.

par Craisson, D., Abbé.
Publié 1868

Livre

357

Le code du capital : comment la loi crée la richesse capitaliste et les inégalités

par Pistor, Katharina, 1963-
Publié 2023

Livre

358

Patrimoine culturel et pratique culturelle en Bretagne : Les accommodements aux principes de la loi sur l'affectation culturelle des lieux de culte

par Queinnec, Hervé, 1964-
Publié 2014

Livre

359

Droit de l'eau : à jour de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (EMA) et de ses décrets d'application

par Drobenko, Bernard, 1952-
Publié 2007

Livre

360

L'Autorité et les autorités en régime de civilisation chrétienne : Utopie, foi, loi

L'Autorité et les autorités en régime de civilisation chrétienne : Tome XVII, Documents de travail 1993-1994 Utopie, foi, loi

Publié 1993

Livre

361

Recherches sur la législation et la tenue des actes de l'état civil... Suivies : 1° d'une notice sur la législation relative aux signatures et sur les anciennes signatures; 2) de recherches sur les lois romaines et françaises, puisées dans les écrits de Platon

par Berriat-Saint-Prix, Jacques, 1769-1845.
Publié 1842

Livre

362

Les Congrégations devant la loi, recueil des textes divers concernant les congrégations religieuses (années 1305 à 1905), précédé d'un aperçu historique et suivi de nombreuses indications de jurisprudence, par A. Treilhes,...

par Treilhes, Alfred.
Publié 1905

Livre

363

Discussion du Conseil d'Etat et du Tribunat sur le code civil, avec la rédaction définitive de chacune des lois qui le composent.

Publié 1841

Livre

364

Cour d'appel d'Angers. Audience solennelle de rentrée, le 3 novembre 1882. La Réforme de la loi sur les faillites

par Gallot, S.
Publié 1882

Livre

365

L'Ancien Testament témoin du Christ. de la Genèse au Deutéronome

L'Ancien Testament témoin du Christ. 1, La loi ou les cinq livres de Moïse : de la Genèse au Deutéronome

par Vischer, Wilhelm, 1895-1988.
Publié 1949

Livre

366

L'Art de la peinture, science de la couleur : ses lois, sa perspective s'appliquant à tous les genres. Le métier, la pratique, la peinture à l'huile, la peinture à la cire, par Ch. Rudhardt,...

par Rudhardt, Charles.
Publié 1891

Livre

367

Dictionnaire apologétique de la foi catholique contenant les preuves principales de la vérité de la religion et les réponses aux objections tirées des sciences humaines. 3, Loi ecclésiastique-Pentateuque

par Alès, Adhémar d', 1861-1938.
Publié 1916

Livre

368

La Taxe en matière civile, contenant : 1ůes tableaux de chaque procédure, suivant l'ordre du Code, avec l'indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements ; 2ůes lois, décrets et ordonnances sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d'hypothèque, etc., suivis de notes et d'observations, par M. N. Carré,... - Supplément contenant : 1ůes tableaux de ventes judiciaires d'immeubles, des droits des commissaires-priseurs, de l'emprisonnement, etc... 2e les lois, ordonnances, rapports et circulaires en matière de tarif, depuis 1839 jusqu'à ce jour ; suivis de notes et d'observations, par N.-L. Tripier,...

par Carré, Narcisse-Épaminondas.
Publié 1839

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369

De la loi du contraste simultané des couleurs et de l'assortiment des objets colorés considérés d'après cette loi dans ses rapports avec la peinture, les tapisseries des gobelins, les tapisseries de Beauvais pour meubles, les tapis, la mosaïque, les vitraux colorés, l'impression des étoffes, l'imprimerie, l'enluminure, la décoration des édifices, l'habillement et l'horticulture ; par E. Chevreul, Membre de l'Institut de France, de la Société royale de Londres...

par Chevreul, Eugène, 1786-1889.
Publié 2012

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370

Code pratique des usages de Paris, ayant force obligatoire de loi dans les contestations les plus fréquentes entre les habitants de Paris, ouvrage contenant en outre les usages sur la durée des locations et sur les délais des congés dans les cantons ruraux du département de la Seine

par Le Pelletier, Émile.
Publié 1891

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371

Dictionnaire apologétique de la foi catholique contenant les preuves principales de la vérité de la religion et les réponses aux objections tirées des sciences humaines. 2, Fin justifiée-Loi divine

par Alès, Adhémar d', 1861-1938.
Publié 1915

Livre

372

Mémoire composé à l'époque de la grande dynastie T'ang sur les religieux éminents qui allèrent chercher la loi dans les pays d'Occident

par Yijing, 0635-0713.
Publié 1894

Livre

373

Le Médecin devant la demande d'avortement : le médecin, la loi et les désirs de la femme et du couple

par Reboul, Jean, 1936-...., médecin.
Publié 1978

Livre

374

Discours prononcé dans la discussion de la loi sur les associations, le 21 janvier 1901, à la Chambre des Députés

par Mun, Albert de, 1841-1914.
Publié 1901

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375

Ce qui fait la Grèce. séminaires 1983-1984

Ce qui fait la Grèce. 2, La cité et les lois : séminaires 1983-1984

Publié 2008

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