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351

La Taxe en matière civile, contenant : 1ůes tableaux de chaque procédure, suivant l'ordre du Code, avec l'indication des déboursés et émoluments de tous les actes pour Paris et pour les départements ; 2ůes lois, décrets et ordonnances sur les frais et dépens, les droits de greffe, les droits d'hypothèque, etc., suivis de notes et d'observations, par M. N. Carré,... - Supplément contenant : 1ůes tableaux de ventes judiciaires d'immeubles, des droits des commissaires-priseurs, de l'emprisonnement, etc... 2e les lois, ordonnances, rapports et circulaires en matière de tarif, depuis 1839 jusqu'à ce jour ; suivis de notes et d'observations, par N.-L. Tripier,...

par Carré, Narcisse-Épaminondas.
Publié 1839

Livre

352

Dictionnaire apologétique de la foi catholique contenant les preuves principales de la vérité de la religion et les réponses aux objections tirées des sciences humaines. 3, Loi ecclésiastique-Pentateuque

par Alès, Adhémar d', 1861-1938.
Publié 1916

Livre

353

De la loi du contraste simultané des couleurs et de l'assortiment des objets colorés considérés d'après cette loi dans ses rapports avec la peinture, les tapisseries des gobelins, les tapisseries de Beauvais pour meubles, les tapis, la mosaïque, les vitraux colorés, l'impression des étoffes, l'imprimerie, l'enluminure, la décoration des édifices, l'habillement et l'horticulture ; par E. Chevreul, Membre de l'Institut de France, de la Société royale de Londres...

par Chevreul, Eugène, 1786-1889.
Publié 2012

Livre

354

Code pratique des usages de Paris, ayant force obligatoire de loi dans les contestations les plus fréquentes entre les habitants de Paris, ouvrage contenant en outre les usages sur la durée des locations et sur les délais des congés dans les cantons ruraux du département de la Seine

par Le Pelletier, Émile.
Publié 1891

Livre

355

Discours prononcé dans la discussion de la loi sur les associations, le 21 janvier 1901, à la Chambre des Députés

par Mun, Albert de, 1841-1914.
Publié 1901

Livre

356

Le Médecin devant la demande d'avortement : le médecin, la loi et les désirs de la femme et du couple

par Reboul, Jean, 1936-...., médecin.
Publié 1978

Livre

357

Dictionnaire apologétique de la foi catholique contenant les preuves principales de la vérité de la religion et les réponses aux objections tirées des sciences humaines. 2, Fin justifiée-Loi divine

par Alès, Adhémar d', 1861-1938.
Publié 1915

Livre

358

Mémoire composé à l'époque de la grande dynastie T'ang sur les religieux éminents qui allèrent chercher la loi dans les pays d'Occident

par Yijing, 0635-0713.
Publié 1894

Livre

359

Ce qui fait la Grèce. séminaires 1983-1984

Ce qui fait la Grèce. 2, La cité et les lois : séminaires 1983-1984

Publié 2008

Livre

360

De l'Origine des espèces, ou des Lois du progrès chez les êtres organisés, par Ch. Darwin. Traduit en français sur la 3e édition... par Mlle Clémence-Auguste Royer, avec une préface et des notes du traducteur.

par Darwin, Charles, 1809-1882.
Publié 1862

Livre

361

La Figure humaine scientifiquement étudiée, ou les Vingt-quatre lois de beauté de la tête découvertes et décrites, par Charles Rochet,... Ouvrage faisant suite au ÷Prototype humain÷. 90 fig. dans le texte dessinées par G.-L. Rochet fils,...

par Rochet, Charles.
Publié 1892

Livre

362

Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1˚la convention du 26 messidor an IX, entre le Pape et le Gouvernement français, 2˚les articles organiques de ladite convention, 3˚les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X. Avec le recueil des discours et rapports des citoyens Portalis, Siméon et Lucien Bonaparte.

Publié 1802

Livre

363

Cent cinquantième anniversaire de la loi du 3 octobre 1848 sur la création de l'enseignement agricole : histoire et modernité de l'enseignement agricole dans les Pays de la Loire

Publié 1999

Livre

364

Les Oeuvres militaires devant la loi, rapport présenté à l'assemblée générale du congrès des catholiques de l'Ouest à Nantes, le 28 novembre 1890

par Bonnet, Maurice.
Publié 1891

Livre

365

Les établissements congréganistes et la loi du 4 décembre 1902 tendant à réprimer le fait d'ouverture ou de tenue d'un établissement congréganiste sans autorisation ...

par Viollet, Édouard.
Publié 1903

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366

La Risâla ou épître sur les éléments du dogme et de la loi de l'Islâm selon le rite mâlikite

par Ibn Abī Zayd al-Qayrawānī, °Abd Allāh ibn °Abd al-Ra¬hmān, 0922-0996.
Publié 1975

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367

Manuel rural et forestier, ou Recueil des lois, arrêtés, décrets,... publiés depuis 1789 jusqu'au mois de mars 1818, sur l'agriculture, les bois... et généralement tout ce qui concerne l'économie et la police rurales... par L. Rondonneau.

par Rondonneau, Louis.
Publié 1819

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368

Oeuvres de M. de Bonald. Essai analytique sur les lois naturelles de l'ordre social. Du divorce, considéré au XIXe siècle relativement à l'état domestique et à l'état public de société. Pensées sur divers sujets. Discours politiques.

par Bonald, Louis Gabriel Ambroise de, 1754-1840.
Publié 1847

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369

Tribunat. Rapport fait au nom de la section de législation par Jaubert (de la Gironde) sur le projet de loi du titre du Code civil concernant les donations et les testamens. Séance du 9 floréal an 11.

par Jaubert, de la Gironde.

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370

Supplément à la 2e édition du Dictionnaire du notariat, précédé d'un Recueil des Lois et ordonnances particulierement utiles à MM. les notaires, qui n'ont pas été coprises dans la 2e édition...par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du Journal des notaires et des avocats.

Publié 1829

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371

Le Clergé, les églises et le culte catholiques dans leurs rapports légaux avec l'État... suite au "Commentaire pratique de la loi du 9 décembre 1905

par Eymard-Duvernay, Joseph.
Publié 1911

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372

Rapport au comité de l'enseignement libre sur l'exécution et les effets de la loi organique de l'instruction publique du 15 mars 1850

Publié 1853

Livre

373

Études sur l'hypothèque légale des femmes depuis le Code civil et sur les difficultés que présente l'application de la loi du 15 février 1889, par M. Ducruet,...

par Ducruet, Jean-Jacques-Guillaume.
Publié 1890

Livre

374

Recueil général annoté des lois, décrets, ordonnances... depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert, publié par les rédacteurs du "Journal des notaires et des avocats"... T. II [-XII].

Publié 1834

Livre

375

Établissements d'enseignement privés : rapports avec l'État : loi n˚59-1557 du 31 décembre 1959.

Publié 1997

Livre

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