Résultats de la recherche

1051

Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale le mercredi 26 décembre 1792... par le citoyen Deseze...

Publié 1793

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1052

Rapport et pétition sur les troubles arrivés à Lyon, présentés et lues à la barre de la Convention Nationale le lundi 15 avril 1793...

par Genet-Bronze, aîné.
Publié 1793

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1053

Convention nationale. Adresse du citoyen Grenier, vice-président de la section de la Réunion... [pour adjurer les représentants de faire l'union. 18 mars 1793].

par Grenier, Antoine-B.-J.
Publié 1793

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1054

Convention nationale. Discours : du citoyen Beurnonville, Ministre de la guerre, prononcé dans la Convention nationale, le 5 février 1793, l'an 2ů.. [-Réponse du Président.].

Publié 1793

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1055

Affiches d'Angers, ou moniteur du département de Maine et Loire.

Publié 1793

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1056

Affiches d'Angers, ou moniteur du département de Maine et Loire.

Publié 1793

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1057

Convention nationale. Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du Comité de sûreté générale par André Amar,... le 3 octobre [1793].

Publié 1793

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1058

Convention nationale. Adresse de la Section des Tuileries : à la Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an 2e de la République, imprimée par ordre de la Convention...

Publié 1793

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1059

Convention nationale. Rapport et projet de décret au nom du Comité d'instruction publique, par le citoyen Lakanal,... Imprimés par ordre de la Convention nationale. [10 juin 1793.].

par Lakanal, Joseph.
Publié 1793

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1060

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public, par B. Barrère, dans la séance du... 27 juin 1793, l'an II...

par Barère de Vieuzac, Bertrand.
Publié 1793

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1061

Convention nationale. Rapport et décret sur la fête de la réunion républicaine du 10 août, présentés au nom du Comité d'instruction publique (le 11 juillet 1793), par David,...

par David, Jacques-Louis.
Publié 1793

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1062

Inventaires des pièces recueillies par la commission des Vingt-un, concernant les crimes de Louis Capet...

Publié 1792

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1063

Calendrier du peuple franc, pour servir à l'instruction publique, rédigé par une société de philanthropes (Mevolhon, Nortode, J.-B. Cordier et autres angevins), pour l'an II de la République, 1793.

par Cordier, Jean-Baptiste.
Publié 1793

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1064

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : Présenté au Peuple français, par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

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1065

Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, présenté au Peuple français par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République.

Publié 1793

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1066

Liste comparative des cinq appels nominaux faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI...

par Levigneur, Thomas.
Publié 1793

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1067

Décret de la Convention nationale du 27 juin 1793... qui ordonne la convocation des assemblées primaires pour la présentation de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, et de l'Acte constitutionnel.

Publié 1793

Article de revue

1068

Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de défense générale, sur les dispositions du Gouvernement britannique envers la France, et sur les mesures à prendre, prononcé à la Convention nationale, dans sa séance du 12 janvier 1793, l'an II de la République. Par J.-P. Brissot,...

Publié 1793

Livre

1069

Décret de la Convention nationale du 26 juin 1793... contenant l'envoi d'une adresse aux Français, et relatif aux chefs et instigateurs de troubles tendant à armer les sections du peuple les unes contre les autres et à détruire l'unité et l'indivisibilité de la République.

Publié 1793

Article de revue

1070

Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793... au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel, par Gossuin, député du département Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale.

par Gossuin, Constant-Joseph-Eugène.
Publié 1793

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1071

La Vie et les opinions de Tristram Shandy, traduites de l'anglais de Stern par .M Frénais.

par Sterne, Laurence, 1713-1768.
Publié 1794

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1072

Opinion de M.-É. Guadet,... sur le jugement de Louis, ci-devant roi des François. Imprimée par ordre de la Convention nationale.

par Guadet, Marguerite-Élie.
Publié 1792

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1073

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

par Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publié 1793

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1074

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

par Crestin, Jean-François.
Publié 1792

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1075

La France divisée en IX régions, 10 métropoles et 85 départements : avec leur rapport aux provinces suivant les décrets de l'Assemblée nationale.

Publié 1793

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