Résultats de la recherche - "lettres patentes"

1

Cinq lettres patentes extraites des archives de la Seigneurie du Pimpéan en Anjou

par Urseau, Charles, 1860-1940.
Publié 1917

Livre

2

Lettres patentes de François d'Alençon, duc d'Anjou, Comte de Beaufort, portant réformation du papier censif d'Anjou et fixant les limites du Comté de Beaufort.

par Denais, Joseph, 1851-1920?
Publié 1889

Livre

3

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

4

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

5

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

6

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

7

Lettres patentes du roi... sur les décrets de l'Assemblée nationale...

Publié 1789

Livre

8

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

Livre

9

Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, pour la constitution des municipalités.

Publié 1789

Livre

10

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

11

Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, concernant l'envoi et la transcription des décrets sur les registres de cours, tribunaux, corps administratifs et municipalités. Du 6 novembre 1789.

Publié 1789

Article de revue

12

Abrégé chronologique d'édits, déclarations, règlemens, arrêts et lettres-patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de noblesse, précédé d'un discours sur l'origine de la noblesse, ses différentes espèces, ses droits et prérogatives, la manière d'en dresser les preuves et les causes de sa décadence

par Chérin, Louis-Nicolas-Henri.
Publié 1788

Livre

13

Arrest du Conseil d'État du roi : qui suspend l'exécution de ceux des 10 et 20 mai 1723... et ordonne que l'affranchissement accordé par les lettres patentes du mois d'avril 1717... aura lieu en faveur des provinces de la Loire... : Du 11 novembre 1785.

Publié 1785

Livre

14

Recueil des édits, déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts et sentences... Imprimé par ordre de Monseigneur... l'Evêque d'Angers, et de Messieurs les Députés du clergé du Diocèse d'Angers.

Publié 1782

Livre

15

Lettres patentes du roi, en forme d'édit, concernant le Collège de La Flèche. Données à Versailles au mois d'août 1779.

Publié 1779

Livre

16

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les étides faites dans le Collège royal de La Flèche, depuis l'entrée des classes 1776, seront réputée académiques, comme si elles avoient été faites dans l'Université d'Angers. Données à Versailles le 22 février 1783.

Publié 1783

Livre

17

Lettres patentes du roi, portant réglement, concernant la régie et administration du Collège de La Flèche et les élèves dudit collège. Données à Versailles le 8 décembre 1779.

Publié 1780

Livre

18

Recueil des Edits, Déclarations du Roi, Lettres Patentes, Arrêts & Sentences, portant Création, Union & Réglements de Fonctions des Offices de Greffiers des Insinuations Ecclésiastiques & des Domaines des Gens de main-morte, de Contrôleurs desdits Greffiers, & de Notaires Royaux Apostoliques..

Publié 1782

Livre

19

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les deux offices d'avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de La Flèche demeureront désunis à perpétuité. Données à Versailles le 20 juillet 1776.

Publié 1776

Livre

20

Lettres patentes du roi, portant réglement pour le Collège royal de La Flèche. Données à Versailles le 20 février 1772.

Publié 1772

Livre

21

Lettres-patentes et statuts de l'Académie Royale des Sciences et Belles Lettres d'Angers, établie au mois de juin 1685.

Publié 1770

Livre

22

Memoire de Monsieur Necker, au Roi, sur l'etablissement des administrations provinciales.

par Necker, Jacques, 1732-1804.
Publié 1781

Livre

23

Lettres patentes du roi, portant confirmation du Collège royal de La Flèche, et qui y établissent un pensionnat de deux cents cinquante gentilshomme. Données à Versailles le 7 avril 1764.

Publié 1764

Livre

24

Lettres patentes du roi portant confirmation des privilèges de l'Université d'Angers.

Publié 1718

Livre

25

Lettres patentes portant évocation et attribution au Grand-Conseil de toutes les contestations... au sujet de la constitution Unigenitus.

Publié 1720

Livre

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