Resultados da busca - "France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique"

1

por Lefebvre, Georges, 1874-1959.
Publicado em 1934

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2

Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la révolution : Notes et documents sur ses travaux de 1903 à 1912.

Publicado em 1913

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3

Robespierre : de la nation artésienne à la République et aux nations : actes du colloque, Arras, 1-2-3 avril 1993

Publicado em 1994

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4

Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention.

por Cambon, Pierre Joseph, 1756-1820.
Publicado em 1793

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5

Réclamation sur la suspension de la liquidation des dîmes inféodées.

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6

Mémoire lu à l'Assemblée nationale le 12 octobre 1791 par M. Tarbé,... sur l'administration des contributions publiques...

por Tarbé, Louis-Hardouin.

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7

Opinion de M. Français (de Nantes) sur les pensions, prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1791 [÷sic pour÷ 1792]...

por Français, Antoine, Cte, dit Français de Nantes, pseud. Désormeaux, Du Coudrier, Jérôme.

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8

Rapport présenté à l'Assemblée nationale au nom des comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances sur le compte-rendu par M. de Narbonne, ministre de la Guerre, des ordres de paiement qu'il a donnés sur la trésorie [÷sic÷] nationale depuis le 8 décembre 1791 jusqu'au 9 mars 1792, par M. Dupont-Grandjardin,... le 26 mars 1792...

por Dupont-Grand-Jardin, Joseph-François.

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9

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'examen des comptes, par M. Boisrot-Lacour,...

por Boisrot de Lacour, Jacques.
Publicado em 1791

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10

Développement des bases de l'augmentation de l'impôt indirect, à la charge des capitalistes... dont le produit pourrait permettre de diminuer d'autant l'imposition foncière pour 1793 et projet de décret à la suite, prononcé par Jean-François Crestin,... à l'Assemblée nationale à la séance du 14 avril 1792...

por Crestin, Jean-François.
Publicado em 1792

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11

Opinion de P.-P. Baignoux,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcée à l'Assemblée nationale, le 31 mars 1792.

por Baignoux, Pierre-Philippe.
Publicado em 1792

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12

Opinion et projet de décret de L.-B. Guyton,... sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, prononcés le... 31 mars 1792...

por Guyton de Morveau, Louis-Bernard.
Publicado em 1792

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13

Discours et projet de décret sur la nécessité d'assujétir au droit d'enregistrement, à chaque mutation, tous les effets publics au porteur, par Jean-François Delacroix,... [17 mars 1792.].

por Lacroix, Jean-François Delacroix, dit, député d'Eure-et-Loir.
Publicado em 1792

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14

Opinion de Jacob Dupont,... sur les moyens d'accélérer l'assiette et la rentrée des contributions... [28 février 1792.].

por Dupont, Jacob.
Publicado em 1792

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15

Opinion de J.-B.-M. Jollivet,... sur le maximum de la contribution foncière de 1792, prononcée le... 25 février 1792.

por Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, dit Y. Baralère.
Publicado em 1792

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16

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances, sur la fixation du maximum de la contribution foncière pour 1792, par M. Tronchon,... le 9 février 1792...

por Tronchon, Nicolas-Charles.
Publicado em 1792

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17

Rapport du comité de l'ordinaire des finances sur une motion faite relativement aux payeurs-généraux des départements et sur quelques pétitions relatives à leurs cautionnemens, à ceux des receveurs des districts, et aux traitemens de ces reveveurs, par M. A.-D. Laffon,... [10 février 1792.].

por Laffon de Ladébat, André-Daniel.
Publicado em 1792

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18

Discours de M. Moreau,... sur les moyens d'accélérer le recouvrement des impositions, prononcé à la séance du 7 février 1792...

por Moreau, Edme, député de l'Yonne.

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19

Rapport et projet de décret sur le paiement des rentes dues aux créanciers de la ville de Lyon fait et proposé le 21 mars 1792 à l'assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances...

por Éliars, Augustin-Jacques d'.
Publicado em 1792

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20

Rapport fait au nom du comité de liquidation, sur le mode d'évaluation des greffes et offices domaniaux, par M. Lindet...

por Lindet, Robert, Jean-Baptiste-Robert.

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21

Rapport et projet de décret, sur les mesures à prendre concernant les pensions accordées ou à accorder, présentés à l'Assemblée nationale par M. Ramel,... Ajourné à lundi, 26 mars 1792...

por Ramel, Jean-Pierre, député à l'Assemblée législative.
Publicado em 1792

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22

Rapport concernant les personnes qui jouissoient de pensions et gratifications annuelles, assignées sur d'autres caisses que le trésor public, fait au nom du comité de liquidation, par M. Jard-Panvillier... le 3 mai 1792...

por Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.

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23

Rapport et projets de décrets sur les pensions et gratifications, présentés, au nom du comité de liquidation, par L.-A. Jard-Panvillier,... le 23 mai 1792...

por Jard-Panvillier, Louis-Alexandre, baron.
Publicado em 1792

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24

Opinion de M. Tronchon,... sur le remboursement de la dette exigible, du... 15 mai 1792...

por Tronchon, Nicolas-Charles.
Publicado em 1792

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25

Rapport fait par Gibert-Desmolières au nom de la commission des finances... sur la situtation des finances.

por Gibert-Desmolières.

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