Canlyniadau Chwilio - "Droit"

201

Code pénal d'Italie, 30 juin 1889

Code pénal d'Italie, 30 juin 1889

Cyhoeddwyd 1890

Livre

202

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

gan Sirey, Jean Baptiste.
Cyhoeddwyd 1810

Livre

203

Code civil : [des Petits Codes et lois séparés]

Code civil : [des Petits Codes et lois séparés]

gan Sirey.
Cyhoeddwyd 1928

Livre

204

Code électoral.

Code électoral.

Cyhoeddwyd 1956

Livre

205

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Cyhoeddwyd 1804

Livre

206

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Cyhoeddwyd 1804

Livre

207

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

gan Zimmern, Sigmund Wilhelm.
Cyhoeddwyd 1846

Livre

208

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

gan Desjardins, Gabriel, S. J., Le P.
Cyhoeddwyd 1841

Livre

209

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie.

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie. 11, Code Pénal

Cyhoeddwyd 1964

Livre

210

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Cyhoeddwyd 1804

Livre

211

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

gan Iouanneau, L.
Cyhoeddwyd 1805

Livre

212

Code général des biens pour la principauté de Monténégro de 1888

Code général des biens pour la principauté de Monténégro de 1888

Cyhoeddwyd 1892

Livre

213

Code civil

Cyhoeddwyd 2016

Livre

214

Code pénal

Cyhoeddwyd 2016

Livre

215

Code civil [annoté]

Code civil [annoté]

Cyhoeddwyd 2017

Livre

216

Vocabulaire juridique

Vocabulaire juridique

Cyhoeddwyd 2017

Livre

217

Code général des impôts : annoté

Code général des impôts : annoté

Cyhoeddwyd 2019

Livre

218

Code électoral 2020

Code électoral 2020

Cyhoeddwyd 2020

Livre

219

Code de l'éducation : annoté & commenté

Code de l'éducation : annoté & commenté

Cyhoeddwyd 2020

Livre

220

Code pénal

Cyhoeddwyd 2017

Livre

221

Nouveaux contes juridiques

Nouveaux contes juridiques

gan Ost, François, 1952-
Cyhoeddwyd 2021

Livre

222

Code pénal

Cyhoeddwyd 2015

Livre

223

Code civil

Cyhoeddwyd 2015

Livre

224

Histoire du droit

Histoire du droit

gan Bart, Jean, 1932-
Cyhoeddwyd 2002

Livre

225

Code civil : annoté

Code civil : annoté

Cyhoeddwyd 2019

Livre

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Blaenorol
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Nesaf
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