Canlyniadau Chwilio - "Droit"

201

Code de l'éducation : annoté & commenté

Code de l'éducation : annoté & commenté

Cyhoeddwyd 2023

Livre

202

Juris tourisme.

Juris tourisme.

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Revue en ligne

203

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900.

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900. I, Introduction et lexique. Livre Ier, Partie générale (art. 1 à 240). Livre II, Section I à VI (art. 241 à 432).

Cyhoeddwyd 1904

Livre

204

Code Civil annoté

Code Civil annoté

gan Fuzier-Herman.
Cyhoeddwyd 1935

Livre

205

Fidèles et laïcs dans l'Église : fondement de leurs statuts juridiques respectifs

Fidèles et laïcs dans l'Église : fondement de leurs statuts juridiques respectifs

gan Portillo, Alvaro del, 1914-1994.
Cyhoeddwyd 1980

Livre

206

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

Les Articles organiques au point de vue du droit des gens, du droit canonique et du droit civil

gan Desjardins, Gabriel, S. J., Le P.
Cyhoeddwyd 1841

Livre

207

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie.

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie. 11, Code Pénal

Cyhoeddwyd 1964

Livre

208

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Code civil des Français... suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des départements,... Tome premier.

Cyhoeddwyd 1804

Livre

209

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Cyhoeddwyd 1811

Livre

210

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

Cyhoeddwyd 1812

Livre

211

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

gan Jouanneau, 17..-18.
Cyhoeddwyd 1805

Livre

212

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

Procès-verbaux du Conseil d'État, contenant la discussion du projet de Code civil. [Rédigés par J.-G. Locré.].

gan Locré, Jean-Guillaume, Baron.
Cyhoeddwyd 1803

Livre

213

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.

Cyhoeddwyd 1967

Livre

214

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure... par Charrier-Juignet,...

gan Charrier-Juignet, Félix.
Cyhoeddwyd 1872

Livre

215

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...

Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...

gan Pothier, Robert Joseph, 1699-1772.
Cyhoeddwyd 1845

Livre

216

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...

Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence... suivi d'un formulaire des actes sous-seing privé... 10e édition... Par J.-A. Rogron,...

gan Rogron, Joseph-André, avocat au Conseil d'État.
Cyhoeddwyd 1838

Livre

217

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Cyhoeddwyd 1808

Livre

218

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Code civil, avec des notes explicatives, rédigée par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du code.

Cyhoeddwyd 1803

Livre

219

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Code civil, contenant la série des lois qui le composent, avec leurs motifs...

Cyhoeddwyd 1804

Livre

220

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs... Des rapports faits au tribunat... Des opinions émises... Des discours prononcés au Corps législatif...

Cyhoeddwyd 1804

Livre

221

Code de procédure civile.

Code de procédure civile.

Cyhoeddwyd 1806

Livre

222

Code des délits et des peines.

Code des délits et des peines.

Livre

223

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

Traité des actions ou théorie de la procédure privée chez les romains, exposée historiquement depuis son origine jusqu'à Justinien

gan Zimmern, Sigmund Wilhelm.
Cyhoeddwyd 1846

Livre

224

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Livre

225

Le maintien et la défense de la famille par le droit

Le maintien et la défense de la famille par le droit

Cyhoeddwyd 1930

Livre

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Blaenorol
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Nesaf
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