检索结果 - "Droit"

176

Recueil des lois composant le code civil, décrétées en l'an XI...

Livre

177

Le Secret de la confession : étude historico-canonique par Léon Honoré,...

由 Honoré, Léon, S.J., Le P.
出版 1924

Livre

178

Code électoral : décrets Nos 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs.

出版 1967

Livre

179

Le Code civil commenté ... l'usage du clergé,... par M. le chanoine Allègre,...

由 Allègre, Gustave, Chanoine.
出版 1888

Livre

180

Notes élémentaires sur le Code civil... par Félix Berriat-Saint-Prix,...

由 Berriat-Saint-Prix, Félix.
出版 1845

Livre

181

Notes théoriques sur le Code civil... par Félix Berriat Saint-Prix,...

由 Berriat-Saint-Prix, Félix.
出版 1856

Livre

182

Droit maritime. Commentaire des titres I et II, livre II, du Code de commerce, par Edmond Dufour,...

由 Dufour, Edmond, avocat.
出版 1859

Livre

183

Code du jury et des élections... par Jules Persin,...

由 Persin, Jules, avocat à Paris.
出版 1828

Livre

184

Dictionnaire des temps légaux de droit et de procédure, ou Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence relatives spécialement aux prescriptions, péremptions, déchéances, délais, dates, durées, âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique, et à la procédure... par J.-B. Souquet,...

由 Souquet, Jean-Baptiste.
出版 1844

Livre

185

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...

由 Trébutien, Eugène.
出版 1854

Livre

186

Le maintien et la défense de la famille par le droit

出版 1930

Livre

187

Code rural, ou Maximes et règlemens concernant les biens de campagne... par M. Boucher d'Argis,... avocat au Parlement,...

由 Boucher d'Argis, Antoine-Gaspard, 1708-1791.
出版 1774

Livre

188

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...

出版 1806

Livre

189

Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de procédure civile.

出版 1806

Livre

190

Code de Procédure civile avec les motifs exposés par les orateurs du gouvernement, et les rapports faits au Corps législatif par les orateurs du Tribunat.

出版 1806

Livre

191

Code de Procédure civile. Nouvelle édition augmentée des lois et règlemens concernant l'organisation judiciaire,...

出版 1823

Livre

192

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Livre

193

Cours de droit commercial, par J. M. Pardessus,... 5e édition.

由 Pardessus, Jean-Marie.
出版 1841

Livre

194

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...

出版 1812

Livre

195

Praelectiones juris canonici habitae in seminario Sancti Sulpitii. I. II. III.

出版 1875

Livre

196

La personne, l'humanisme, le droit

由 Tzitzis, Stamatios, 1950-
出版 2001

Livre

197

Code civil allemand promulgué le 18 août 1896 entré en vigueur le 1er janvier 1900. I, Introduction et lexique. Livre Ier, Partie générale (art. 1 à 240). Livre II, Section I à VI (art. 241 à 432).

出版 1904

Livre

198

Code Civil annoté

由 Fuzier-Herman.
出版 1935

Livre

199

Fidèles et laïcs dans l'Église : fondement de leurs statuts juridiques respectifs

由 Portillo, Alvaro del, 1914-1994.
出版 1980

Livre

200

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

出版 1811

Livre

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