Résultats de la recherche

9751

Traité de la preuve par témoins en matière criminelle, suivant les principes du Code d'instruction criminelle et du Code pénal

par Esquiron de Saint-Agnan, Antoine-Toussaint d'.
Publié 1811

Livre

9752

Recueil aplhabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux.

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1810

Livre

9753

Lois civiles, ou code civil intermédiaire, formé de la réunion des lois, arrêtés, etc... sur l'état des personnes et la transmission des biens, rendus depuis le 4 août 1789, jusqu'au 30 ventose an XII (mars 1804)

par Sirey, Jean Baptiste.
Publié 1810

Livre

9754

Manuel d'instruction criminelle, contenant Le Code d'Instruction criminelle, le Code pénal, la Loi et le Règlement sur l'organisation judiciaire et l'administration de la Justice, des Notes explicatives puisées dans les Principes du Droit et la Jurisprudence de la Cour de Cassation, les Formules des principaux Actes de la Procédure criminelle, et une Table raisonnée des Matières ; par M. Bourguignon, Magistrat du Parquet de la Haute-Cour impériale, Juge en la Cour de Justice criminelle de Paris.

par Bourguignon-Dumolard, Claude-Sébastien-Louis-Félix, 1760-1829.
Publié 1810

Livre

9755

Questions transitoires sur le code Napoléon.

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1809

Livre

9756

Code Napoléon suivi de l'exposé des motifs sur chaque loi,...

Publié 1808

Livre

9757

Code Napoléon...

Publié 1808

Livre

9758

Extrait pour les conscrits de l'instruction générale sur la conscription, droits et devoirs des conscrits et de leur famille.

Publié 1811

Livre

9759

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques

Publié 1810

Livre

9760

Histoire du droit français, par M.-L.-J. de Boileau,...

par Boileau, Marie-Louis-Joseph de.
Publié 1806

Livre

9761

Commentaires sur le Code de commerce, contenant un aperçu historique du commerce... 2e édition... Par Me J.-B. Delaporte,...

par La Porte, J. B. de.
Publié 1808

Livre

9762

Code de commerce, collationné sur les registres du Conseil d'État... Édition des Archives du droit français.

Publié 1807

Livre

9763

Nova et methodica institutionum juris civilis tractatio, nova et singulari methodo contexta...

Publié 1807

Livre

9764

Traité complet des droits des époux l'un envers l'autre et à l'égard de leurs enfants ; de la puissance maritale et paternelle, de la minorité et des tutelles.

par Daubanton, A.-G.
Publié 1810

Livre

9765

Code de procédure civile.

Publié 1806

Livre

9766

Code de Procédure civile avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct... par un jurisconsulte...

Publié 1806

Livre

9767

Table alphabétique et raisonnée des matières contenues dans le Code de procédure civile.

Publié 1806

Livre

9768

Code de Procédure civile avec les motifs exposés par les orateurs du gouvernement, et les rapports faits au Corps législatif par les orateurs du Tribunat.

Publié 1806

Livre

9769

Lettres diverses et très intéressantes sur les quatre articles dits du Clergé de France, par un professeur en théologie, ex-jésuite [ou plutôt par le cardinal Litta], accompagnées d'une dissertation très importante sur cette question : le Souverain Pontife a-t-il le droit de priver un évêque de son siège, dans un cas de nécessité pour l'Église ou de grande utilité ? Cette dissertation traduite du latin de M. A. Muzzarelli,...

par Litta, Lorenzo cardinal.
Publié 1809

Livre

9770

Code de procédure civile.

Publié 1806

Livre

9771

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire puisé dans les procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et généralement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère...Par J.G. Locré...

par Locré, Jean-Guillaume, 1758-1840.
Publié 1807

Livre

9772

Eléments de droit civil romain, traduit en français par J.F. Berthelot.

par Heinecke, Johann Gottlieb.
Publié 1805

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9773

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : Sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'Etat ... Par MM. Jouanneau, L., C., et Solon. Tome premier [-second].

par Jouanneau, 17..-18.
Publié 1805

Livre

9774

Discussion du Code civil dans le Conseil d'Etat. sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely).

par Iouanneau, L.
Publié 1805

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9775

Notions élémentaires du nouveau droit civil...

par Pigeau, Eustache Nicolas, 1750-1818.
Publié 1803

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