Résultats de la recherche

9701

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

9702

Dissertation sur le duel, destinée aux écoles de droit, par J.-P. Maffioli,...

par Maffioli, Jean-Pierre.
Publié 1822

Livre

9703

Institutes de droit commercial français, avec des notes explicatives du texte... par M. Delvincourt,... 2e édition revue et corrigée par l'auteur.

par Delvincourt, Claude-Étienne.
Publié 1823

Livre

9704

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome III, 1308-1327, [Notice historique et législative sur l'ancienne constitution du royaume aux diverses époques de notre histoire. Établissement des Capétiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

9705

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome IV, 1327-1357, [Ordonnances des Valois] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1823

Livre

9706

Les Lois administratives et municipales de la France, ou Manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires... contenant, par ordre alphabétique, les dispositions... des lois, des décrets, des ordonnances... depuis 1789... sur toutes les parties de l'administration et de la police qui sont dans les attributions de ces différentes autorités... par L. Rondonneau,...

par Rondonneau, Louis.
Publié 1823

Livre

9707

Questions de droit administratif...

Publié 1819

Livre

9708

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome II, 1270-1308, [Etablissements des capétiens...] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

9709

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : Tome I, 420 - 1270, [Constitutions des Mérovingiens] contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières

par Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié 1822

Livre

9710

Principes du droit de la nature et des gens et du droit public général, par J.-J. Burlamaqui. Nouvelle édition... avec les additions et les notes du professeur Félice, revues et augmentées de réflexions nouvelles... par M. Cotelle fils...

par Burlamaqui, Jean-Jacques, 1694-1748.
Publié 1821

Livre

9711

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...

par Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié 1821

Livre

9712

Code de la grande et de la petite voirie,... par M. Fleurigeon.

par Fleurigeon.
Publié 1822

Livre

9713

Esprit des lois romaines de Gravina, traduit par Requier. Nouvelle édition revue et corrigée.

par Gravina, Gian Vincenzo.
Publié 1821

Livre

9714

Traité des droits civils, ou notions analytiques sur leur nature et définition, sur leur distinction d'avec les droits politiques

par Guichard, Jean, 1948-...., professeur de psychologie.
Publié 1821

Livre

9715

Institution aux lois ecclésiastiques de France : ou analise des actes et titres qui composent les Mémoires du clergé. Par M. l'abbé de Verdelin,...

par Verdelin, Abbé de.
Publié 1821

Livre

9716

Des Substitutions prohibées par le Code civil, par M. Rolland de Villargues,... 2e édition...

par Rolland de Villargues, Jean-Joseph-François.
Publié 1821

Livre

9717

Dictionnaire général des droits d'enregistrement, de timbre et de greffe, des hypothèques, domaines et de manutention

par Roland, L.
Publié 1823

Livre

9718

Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, par Mr Proudhon,... Tome I [-IX].

par Proudhon, Jean-Baptiste-Victor.
Publié 1823

Livre

9719

Discours prononcé à l'ouverture du concours pour une chaire de droit romain vacante dans la Faculté de droit de Paris, par M. Chabot, de l'Allier,...

par Chabot, Georges-Antoine, de l'Allier.
Publié 1819

Livre

9720

Oeuvres complètes Tome 7, Théâtre. tome 6, Tancrède, Le Droit du seigneur, Saul, Olympie, Le Triumvirat, Les Scythes.

par Voltaire, 1694-1778.
Publié 1820

Livre

9721

Programme du cours de droit public, positif et administratif, à la Faculté de droit de Paris, pour l'année 1819-1820, par M. le Bon de Gérando,...

par Gérando, Joseph-Marie de, 1772-1842.
Publié 1819

Livre

9722

Considérations sur l'institution du ministère public dans le système de l'accusation judiciaire, d'après les législations anciennes, le droit criminel en France et les principes de la Charte, par M. C.-J. Robillard,...

par Robillard, C.-J., pseud. Bien-Aymé et Jules Bien-Aimé.
Publié 1821

Livre

9723

Discours prononcé le 22 avril 1819 dans la séance publique du concours... pour la charte de droit romain.

Publié 1819

Livre

9724

Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux... par le cit. Merlin,...

par Merlin, Philippe-Antoine, dit Merlin de Douai, Comte, 1754-1838.
Publié 1819

Livre

9725

Controverse entre la Petite et la Grande Église sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte Église et du roi légitime, par Jac.-Pierre Fleury,...

par Fleury, Jacques-Pierre, Abbé.
Publié 1822

Livre

Restreindre la recherche