Résultats de la recherche - "Convention nationale"

201

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut public par Billaud-Varenne... sur la théorie du gouvernement démocratique...

par Billaud-Varenne.

Livre

202

Les Citoyens composant la société populaire d'Angers à la convention nationale : Le cinq Frimaire, l'an 3e de la République française.

Livre

203

Convention nationale. Opinion de Siméon-Jacques-Henri Bonnesoeur-Bourginière,... sur la condamnation de Louis XVI, dernier roi des François. (15 janvier 1793.).

par Bonnesoeur-Bourginière, Siméon-Jacques-Henri.

Livre

204

Convention nationale. Extrait des registres des arrêtés du Comité de salut public qui défend de convertir la pomme de terre en fécule.

Article de revue

205

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 25e jour de thermidor, l'an troisième...

Article de revue

206

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République... par Maximilien Robespierre.

par Robespierre, Maximilien de, 1758-1794.

Livre

207

Décret de la Convention nationale du 22.e jour de Floréal, an second... qui ordonne la formation d'un livre de la bienfaisance nationale.

Article de revue

208

Décret de la Convention nationale du 3e jour de Ventôse, l'an second... relatif au service de santé des armées et des hôpitaux militaires.

Livre

209

Proclamation et décret de la Convention nationale relatifs à tous ceux qui ont pris part aux révoltes qui ont éclaté dans les arrondissement des armées de l'Ouest, des côtes de Brest et de Cherbourg.

Livre

210

Décret de la Convention nationale du 11 prairial, an second... Département de Maine et Loire. Réquisition générale de tous les citoyens et citoyennes qui sont dans l'usage de s'employer dans les travaux des champs.

Article de revue

211

Loi qui rapporte l'article V de celle du 14 ventôse de l'an IIe, relative aux indemnités à accorder aux habitans des départemens de l'Ouest.

Article de revue

212

Arrêté des Comités de salut public et des finances, réunis, additionnel à celui du 16 fructidor, relatif aux préposés des diverses agences de la commission des approvisionnements. Du 24 fructidor, an troisième...

Article de revue

213

Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui ordonne la confiscation et la vente des grains saisis en contravention à l'arrêté du 8 fructidor. Du 27 fructidor, an 3e...

Article de revue

214

Rapport sur la reprise des quatre places de la frontière du Nord qui avoient été envahies par l'ennemi, présenté à la Convention nationale,... par Carnot,...

par Carnot, Lazare-Nicolas-Marguerite.

Livre

215

Décret de la Convention nationale du 16.e jour de Germinal, an second... relatif aux comptes à rendre par les receveurs des consignations et les commissaires aux saisies réelles.

Article de revue

216

Convention nationale. Rapport sur la convocation des assemblées primaires, fait au nom du Comité de salut public

par Barère de Vieuzac, Bertrand.

Livre

217

Décret sur la liberté des cultes.

Article de revue

218

Proclamation. La Convention nationale à tous ceux qui ont pris part aux révoltes qui ont éclaté dans les arrondissemens des armées de l'Ouest, des côtes de Brest, et des côtes de Cherbourg.

Livre

219

Décret de la Convention nationale du 21e jour de Floréal, an second... relatif au mode de procéder contre les personnes prévenues de vente ou achat de numéraire, de propos tendant à discréditer les assignats, etc. etc.

Article de revue

220

Rapport sur les clubs et les sociétés populaires fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, de sûreté générale et de législation, par Mailhe,... dans la séance du 6 fructidor an III...

par Mailhe, Jean-Baptiste.

Livre

221

Décret de la Convention nationale du 21e jour de Floréal, an second... relatif au mode de procéder contre les personnes prévenues de vente ou achat de numéraire, de propos tendant à discréditer les assignats, etc. etc.

Livre

222

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République et sur les calculs relatifs à leur division décimale. Par la Commission temporaire des poids et mesures républicaines en exécution des décrets de la Convention Nationale.

Livre

223

Convention nationale. Discours sur la révision du décret pour l'organisation des premières écoles, faite par le Comité d'instruction publique, et sur quelques nouveaux systèmes d'éducation, par Michel-Edme Petit,... prononcé le 19 frimaire, l'an IIe de la République française.

par Petit, Michel-Edme.

Livre

224

Convention nationale. Rapport et projet de loi fait et présenté au nom des comités de législation, de la guerre et de l'examen des marchés

par Delaunay, Pierre-Marie, 1755-1814.

Livre

225

La Rive gauche du Rhin, limite de la République française, ou Recueil de plusieurs dissertations, jugées dignes des prix proposés par un négociant de la rive gauche du Rhin... publié par... Georges-Guillaume Boehmer,...

par Böhmer, Georg Wilhelm, ex-député à la Convention nationale Rheno-Germanique.

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