Résultats de la recherche

295401

Procès-verbal de l'Assemblée des électeurs du district de Baugé...

Publié 1790

Livre

295402

L'Assemblée nationale vengée, ou la résurrection de l'Empire françois...

par Bessard.
Publié 1790

Livre

295403

Procès-verbal de déliberation des 16 paroisses du comté de Beaufort, concernant les communes dudit comté.

par Rogeron, greffier.
Publié 1790

Livre

295404

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...

Publié 1790

Livre

295405

Mandement de Monseigneur l'évêque d'Angers, qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la nomination des administrateurs du département de Maine et Loire.

par Couet du Viviers de Lorry, Michel-François.
Publié 1790

Livre

295406

Atlas National de France. N°102. Département des Alpes maritimes : Divisé en 3 arrondissemens et en 27 cantons.

Publié 1790

Carte

295407

Carte de la France suivant sa nouvelle division en départements et districts : dédiée a l'Assemblée Nationale par les directeurs et associés de la Carte générale de la France

Publié 1790

Carte

295408

Atlas National de France. N°139. Département des Basses Pyrénées : Décrété le 8 février 1790 par l'Assemblée Nationale, Divisé en 6 districts et en .. cantons.

Publié 1790

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Carte

295409

Histoire de la Révolution de 1789, et de l'établissement d'une Constitution en France, précédée de l'exposé rapide des administrations successives qui ont déterminé cette révolution mémorable, par deux amis de la liberté. [Par Kerversau, G. Clavelin, Lombard de Langres, Lériguet et Caignart de Mailly.].

par Lombard de Langres, Vincent, pseud. A. Grégoire.
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Livre

295410

Vie privée et ministérielle de M. Necker, directeur général des finances, par un citoyen.

par Rutlidge, James, dit Jean-Jacques Rutledge, pseud. K. S. Webx.
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Livre

295411

Vie privée et ministérielle de M. Necker, directeur général des finances, par un citoyen.

par Rutlidge, James, dit Jean-Jacques Rutledge, pseud. K. S. Webx.
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Livre

295412

Détail exact et authentique de ce qui s'est passé à Angers les 4, 5, 6 et 7 de septembre 1790.

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Livre

295413

Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.

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Article de revue

295414

Adresse et pétition à Messieurs du district d'Angers, département de Maine et Loire...

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Livre

295415

Révolution frappante dans l'état et les moeurs des femmes, par M. Rangeard,...

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
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Livre

295416

Discours sur le progrès des sciences et des arts sous le règne de Louis le Grand [Signé : Rangeard.].

par Rangeard, Jacques, Abbé, archiprêtre d'Andard.
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Livre

295417

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'élection des juges. Du 12 septembre 1790.

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Article de revue

295418

Lettres patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale, relatifs à l'organisation judiciaire... Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale, concernant l'organisation judiciaire. Du 24 août 1790.

Publié 1790

Article de revue

295419

Proclamation du roi sur décret de l'Assemblée nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.

Publié 1790

Article de revue

295420

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts. Du 28 août 1790... Décret de l'Assemblée nationale du 23 août 1790.

par Louis XVI, roi de France, 1754-1793.
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295421

Proclamation du roi sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant les articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790.

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Article de revue

295422

Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant qu'aucune compagnie des anciens juges, aucun tribunal qui se trouve séparé sans avoir formé le tableau de ses dettes actives et passives, ne pourra s'assembler pour former ledit tableau ni sous aucun autre prétexte.

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295423

Loi relative à la formation des tableaux des tribunaux d'appel de chaque district : donnée à Paris, le 1er décembre 1790.

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295424

Tableau des citoyens actifs de la ville de Saumur avec désignation des éligibles.

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Article de revue

295425

Discours prononcé par le Roi [Louis XVI] à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790.

par Louis XVI, roi de France.
Publié 1790

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