Résultats de la recherche - "Conseil des Cinq-Cents"

1

Liste générale des représentans du peuple : an IV.

Publié 2010

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2

Les Députés au Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, Conseil des Anciens, de l'an IV à l'an VII, listes, tableaux et lois, par Auguste Kuscinski,...

par Kuscinski, Auguste.
Publié 1905

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3

Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Leclerc (de Maine-&-Loire), sur les institutions relatives à l'état civil des citoyens. Séance du 16 Brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.
Publié 1797

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4

Aux citoyens représentants du peuple composant le Conseil des Cinq-cents.

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5

Question législative. Aux citoyens président et membres du Conseil des Cinq-Cents [Signé M. Dodoucet].

par Dodoucet, Melchior Montmignon.

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6

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport sur l'organisation des écoles spéciales

par Daunou, Pierre-Claude-François, 1761-1840.

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7

Notice nécrologique sur Michel-Louis Talot, adjudant-général, représentant du peuple et membre du Conseil des cinq-cents.

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8

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Message du Directoire exécutif relatif aux victoires de l'armée française en Suisse...

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9

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 13 floréal, l'an 6.

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10

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par J. Ch. Bailleul, president du conseil des Cinq-cents, le 2 pluviôse, répondant au 21 janvier (ancien style), avant la prestation de serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Séance du 2 pluviôse an 6.

par Bailleul, Jacques-Charles, 1762-1843.

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11

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VI.

par Daunou, Pierre-Claude-François.

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12

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Delaunay (d'Angers),... sur la liberté de la presse. Séance du 2 ventôse an IV.

par Delaunay, Pierre-Marie.

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13

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Règlement proposé par Leclerc (de Maine & Loire), a la suite du rapport sur les institutions civiles. Séance du 17 brumaire an 6.

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.

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14

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, sur la privation des droits politiques des chefs des rebelles. Séance du 4 ventôse.

par Luminais, Michel-Pierre.

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15

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lecointe-Puyraveau, président... pour la célébration des événements des 9 thermidor, 13 vendémiaire et 18 fructidor. Séance du 9 thermidor an VI.

par Lecointe-Puyraveau, Michel-Mathieu.

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16

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom des commissions d'instruction publique et des institutions républicaines réunies, par Heurtault-Lamerville,... sur les écoles primaires. Séance du 22 brumaire an 7.

par Lamerville, Jean-Marie Heurtault de.

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17

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Leclerc,... sur la discussion du projet de résolution relatif aux opérations des assemblées électorales. Séance du 19 floréal an 5

par Leclerc, Jean-Baptiste, 1756-1826.

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18

Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Pérès,... sur une omission intervenue dans le décret du 10 juin 1793, au préjudice des habitans du ci-devant Languedoc. Séance du 3 floréal an VI.

par Pérès de Lagesse, Emmanuel, Bon.

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19

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bonnaire (du Cher), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur les écoles centrales. Séance du 23 brumaire an VII.

par Bonnaire, Félix, Bon.

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20

Discours sur l'existence et l'utilité d'une religion civile en France, prononcé à la tribune du Conseil des Cinq-Cents, dans la séance du 9 fructidor an 5, par J.-B. Leclerc,...

par Leclerc, Jean-Baptiste.

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21

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Cabanis, au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines et réunies sur l'organisation des écoles de médecine. Séance du 29 brumaire an VII.

par Cabanis, Pierre-Jean-Georges, 1757-1808.

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22

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées. Séance du 27 brumaire an VII.

par Briot, Pierre-Joseph.

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23

Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Motion d'ordre faite par Louis-Thibault Dubois..., sur la nécessité de valider les soumissions faites sur les biens nationaux de toutes origines, en exécution de la loi du 28 ventôse an 4. Séance du 7 ventôse an 6.

par Dubois, Louis-Thibault.

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24

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par J.-A. Dulaure,... au nom de la commission d'instruction publique et des institutions républicaines, sur la surveillance et la police des écoles publiques et particulières. Séance du 2 frimaire an VII.

par Dulaure, Jacques-Antoine.

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25

Réponse de L.-N.-M. Carnot, citoyen français, l'un des fondateurs de la République et membre constitutionnel du Directoire exécutif, au rapport fait sur la conjuration du 18 fructidor, au Conseil des Cinq-Cents

par Carnot, Lazare, 1753-1823.

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