The American choice-of-law revolution in the courts : today and tomorrow
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| Auteur principal: | |
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| Support: | E-Book |
| Langue: | Anglais |
| Publié: |
Leiden ; Boston :
Brill,
cop. 2008.
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| Collection: | The Hague Academy collected courses online ;
298 |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Symeon Symeonides, doyen de la Willamette University College of Law, Oregon, consacre ce cours à un phénomène appelé « révolution » dans le droit international privé américain, et qui concerne plus précisément les règles de conflits de lois. Le doyen Symeonides étudie l'histoire de ce phénomène, mais regarde également vers l'avenir pour tenter de découvrir quelle sera la nouvelle phase de développement des conflits de lois aux Etats-Unis. En s'appuyant sur les décisions des tribunaux des États et des tribunaux fédéraux en matière de conflits de lois au cours des quatre dernières décennies, le doyen Symeonides étudie cette révolution en dix chapitres. Il présente ainsi le système américain traditionnel de conflits de lois et les oppositions qu'il a suscité dans le monde académique (la scholastic revolution). Il décrit ensuite la manifestation judiciaire de cette contestation (la judicial revolution) et finalement l'abandon du système traditionnel, considéré comme trop rigide. Le doyen Symeonides présente également le paysage méthodologique tel qu'il se présente au XXIème siècle dans les différents États des Etats-Unis. Le doyen Symeonides s'intéresse ensuite plus spécifiquement à la situation en matière de « torts », parce que c'est autour d'eux que s'est construite la révolution, et parce qu'ils constituent un excellent vecteur pour examiner à nouveaux frais les fondements méthodologiques et philosophiques des règles de conflits de lois aux Etats-Unis. L'auteur s'attache ensuite à passer la situation actuelle des règles de conflits de lois américaines au crible de six critères méthodologiques et philosophiques, et propose une nouvelle étape dans l'évolution des règles américaines de conflits de lois : le développement de nouvelles règles de conflits de lois « intelligentes » (smart) fondées sur l'expérience américaine en matière de conflits de lois. |
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