Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

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Détails bibliographiques
Auteur principal: Bottineau, Christophe.
Autres auteurs: Béchillon, Denys de, 19..-...., juriste., Connil, Damien, 1984-
Support: Livre
Langue: Français
Publié: Paris : Éditions du Patrimoine, Centre des monuments nationaux, DL 2020.
Sujets:
Autres localisations: Voir dans le Sudoc
Résumé: Présentation de cette institution instaurée en 1958 et installée au coeur du Palais-Royal à Paris. Les auteurs évoquent l'histoire et l'unité architecturale du lieu, accompagnées de la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte P. Fontaine. Puis ils décrivent le fonctionnement de cette juridiction : sa composition, son organisation, ses compétences et les types de décisions prononcées. ↑Electre 2021
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Résumé:Présentation de cette institution instaurée en 1958 et installée au coeur du Palais-Royal à Paris. Les auteurs évoquent l'histoire et l'unité architecturale du lieu, accompagnées de la reproduction des planches d'un recueil de l'architecte P. Fontaine. Puis ils décrivent le fonctionnement de cette juridiction : sa composition, son organisation, ses compétences et les types de décisions prononcées. ↑Electre 2021
Description matérielle:1 vol. (140 p.) : ill. en noir et en coul., plans, couv. ill. en coul. ; 28 cm.
Bibliographie:Bibliogr. p. 140. Notes bibliogr.
ISBN:9782757707036 (br.) :