Droit français des religions
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| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
LexisNexis,
DL 2013.
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| Édition: | 2e édition. |
| Collection: | Traités
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| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | Exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les régimes locaux d'outre-mer. ↑Electre 2020 |
Table des matières:
- Introduction générale
- Première partie : Evolutions historiques et présentation des grandes religions en France au troisième millénaire
- Deuxième partie : Droit international et droit constitutionnel
- Troisième partie : La liberté de religion et sa garantie
- Quatrième partie : Le droit privé des religions
- Cinquième partie : Les institutions cultuelles
- Sixième partie : Ressources et patrimoine
- Septième partie : La situation juridique des agents des institutions religieuses
- Huitième partie : Enseignement et religion
- Bibliographie
- Index alphabétique