Principes de droit des conflits armés
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Bruxelles :
Bruylant,
DL 2012, cop. 2012.
|
| Édition: | 5e édition. |
| Sujets: | |
| Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
| Résumé: | La 4e de couverture indique : "Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a beaucoup évolué et cet ouvrage s efforce de refléter cette évolution. Quand y a t il conflit armé ? Quand ce conflit est il réputé international ? Quels sont les destinataires du droit des conflits armés ? Comment s applique t il à des forces multinationales telles que les forces de l ONU ? Quelles sont les incidences de la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux et du statut de la Cour pénale internationale ? Qu appelle-t-on droit de Genève et droit de la Haye et quel est leur contenu ? Etc. Les deux premiers chapitres de cette cinquième édition sont entièrement consacrés à ces questions. Destiné à un public qui n est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l ouvrage s efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains et de rappeler au lecteur ce que cache l exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l objet de témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive, en contrepoint de l analyse juridique. C est dans cette perspective qu un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d ouvrage, étudie sur un plan socio psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent." |
Table des matières:
- Liste des abréviations
- Avertissement
- INTRODUCTION
- CHAPITRE 1 CHAMP D APPLICATION DU DROIT DES CONFLITS ARMÉS
- I. Quelles règles le droit des conflits armés comprend-t-il ?
- II. À quoi le droit des conflits armés s applique-t-il ? (Champ application ratione materiae)
- III. À qui le droit des conflits armés s applique-t-il ? (champ d application ratione personae)
- IV. Où le droit des conflits armés s applique-t-il ? (Champ d application ratione loci)
- V. Quand le droit des conflits armés s applique-t-il ? (Champ d application ratione temporis)
- CHAPITRE 2 PRINCIPALES RÈGLES DE SUBSTANCE DU DROIT DES CONFLITS ARMÉS
- SECTION I. Les règles relatives à la conduite des hostilités (droit de La Haye)
- I. Limitations ratione personae
- II. Limitations ratione materiae
- III. Limitations ratione conditionis
- SECTION II. Les règles relatives au traitement des personnes au pouvoir de l ennemi (droit de Genève)
- I. Combattre l ennemi dans le respect du droit des conflits armés n est pas une infraction
- II. Les personnes blessées, malades et naufragées ainsi que les populations touchées par la famine doivent être secourues sans discrimination
- III. Toute personne au pouvoir de l ennemi a droit à un traitement humain et sans discrimination
- IV. Les droits des personnes au pouvoir de l ennemi sont intangibles et inaliénables
- V. L occupation ne modifie pas le statut du territoire occupé
- VI. La fin des hostilités implique la libération et le rapatriement des prisonniers de guerre et des internés civils
- CHAPITRE 3 MISE EN OEUVRE ET CONTRÔLE DU DROIT DES CONFLITS ARMÉS
- SECTION I. Mise en oeuvre du droit des conflits armés.
- I. Principes généraux de mise en oeuvre
- II. Rôle des états
- III. Rôle des puissances protectrices
- IV. Rôle du CICR
- V. Rôle des autres sociétés de secours
- VI. Rôle d autres institutions
- SECTION II. Contrôle de l application du droit des conflits armés
- I. L enquête bilatérale
- II. L enquête institutionnelle
- CHAPITRE 4 RÉPARATION DES VIOLATIONS DU DROIT DES CONFLITS ARMÉS
- SECTION I. La responsabilité internationale des États belligérants
- I. Conflit armé international
- II. Conflit armé non international
- SECTION II. La responsabilité pénale des individus
- I. Les principes d attribution de la responsabilite pénale pour des crimes de DIH
- II. Les crimes de guerre
- III. Les crimes contre l humanité
- IV. Les modalités de répression des crimes de guerre et des crimes contre l humanité
- CHAPITRE 5 POURQUOI LE DROIT DES CONFLITS ARMÉS EST-IL SI SOUVENT VIOLÉ ?
- SECTION I. Un phénomène macro-sociologique
- I. Un produit de l histoire : la théorie des contradictions
- II. Un contexte permissif
- SECTION II. Un phénomène micro-sociologique
- I. Des facteurs subis par l agent : sa formation
- II. Des facteurs choisis par l agent : des alibis rationnels ou pseudo-rationnels
- SECTION III. Conclusions
- Conclusions générales
- Bibliographie
- Table chronologique des principaux traités cités
- Table chronologique des principales décisions de jurisprudence internationale
- Index thématique