Déclaration du roy concernant la réforme des maisons religieuses : Vérifiée en parlement le 26. juin 1671.

Déclaration du roy concernant la réforme des maisons religieuses : Vérifiée en parlement le 26. juin 1671.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Angers : R. Hernault, 1671.
Autres localisations:	Voir dans le Sudoc

Documents similaires

Edits, déclarations du Roy, et arrests concernant les fonctions des lieutenants de police...
Publié: (1734)

Déclaration du roy : Par laquelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus. Donnée à Versailles le 24. mars 1730.
Publié: (1730)

Déclaration du roy en interprétation de l'art. XVIII de l'édit concernant la juridiction ecclésiastique : Donnée à Versailles le 29. mars 1696.
Publié: (1696)

Déclaration conciliaire sur la Liberté religieuse
par: Heckel, Père.
Publié: (1966)

Inscriptions concernant la célèbre maison de Port-Royal-Des-Champs.

La Déclaration
par: Salvayre, Lydie, 1948-
Publié: (1990)

La Déclaration
par: Gaillard, Jean, 1879-
Publié: (1968)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Publié: (1702)

Déclaration du Roy, portant déffenses à ceux de la religion prétenduë reformée d'avoir des Domestiques catholiques.
Publié: (1685)

Edit du Roy concernant les dispositions des biens de ceux de la religion prétenduë Réformée
par: Louis XIV, roi de France.
Publié: (1682)

Edit du Roy concernant les dispositions des biens de ceux de la religion prétenduë Réformée.
Publié: (1682)

Déclaration du Roy, pour défendre les contestations plus amples, portant les rapporteurs et les appointements à mettre. Vérifié en Parlement le 13. aoust 1669.
Publié: (1669)

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen : 26 août 1789
par: Morange, Jean, 1946-...., professeur de droit.
Publié: (1988)

Declare yourself : Discovering the "me" in relatioship
par: Narciso, J.
Publié: (1975)

Déclarer sa profession
par: Kramarz, Francis.
Publié: (1991)

Code noir ou recueil d'édits déclarations et arrêts concernant les esclaves nègres de l'Amérique,...
Publié: (1743)

L'architecture religieuse européenne au temps des Réformes : héritage de la Renaissance et nouvelles problématiques : Actes des deuxièmes Rencontres d'architecture européenne, Château de Maisons-sur-Seine, 8-11 juin 2005
Publié: (2009)

La Déclaration de sexe.
Publié: (1987)

Déclaration du Roy, par laquelle le Roy explique de nouveau ses intentions sur l'exécution des bulles des papes données contre le jansénisme, et sur celle de la constitution Unigenitus.
Publié: (1730)

Déclaration du Roy, sur l'éxécution de l'édit du mois d'Avril 1679 pour le rétablissement des études de droit.
Publié: (1682)

L'Homme de la Déclaration : L'Homme de la déclaration des droits
par: Martin, Xavier, 1945-...., juriste.

Declarations of independence : women and political power in nineteenth-century american fiction
par: Bardes, Barbara.
Publié: (1990)

Un averroïste déclaré : Jean de jandun
par: Llinarès, Armand, 1916-1997.
Publié: (1967)

Jefferson's declaration of independence : origins, philosophy and theology
par: Jayne, Allen.
Publié: (1998)

Ordonnance de Louis XIV... ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la justice.
par: Louis XIV, roi de France.
Publié: (1700)

Declaration du roy, touchant la conciliation des evesques du royaume, au sujet de la constitution Unigenitus. Donnée à Paris le 4. aoust 1720.
Publié: (1720)

The Lockwood concern
par: O'Hara, John.
Publié: (1966)

Recueil des arrests de règlement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses...
par: Potier de la Germondaye.
Publié: (1777)

Déclaration du roy pour faire établir des curez ou vicaires perpétuels en titre, dans les paroissses qui sont desservies par des prestres amovibles.
Publié: (1686)

Rob roy
par: Scott, Walter, 1771-1832.
Publié: (1995)

The Rob Roy
par: Scott, Walter, 1771-1832.
Publié: (1893)

Déclaration du Roi, interprétative de l'édit d'août 1749, concernant les acquisitions des gens de main-morte... le 7 mai 1774.
Publié: (1774)

Déclaration du Roy, portant augmentation de deux consuls dans la jurisdiction consulaire d'Angers. Donnée à Versailles le 14 janvier 1744.
Publié: (1744)

Réforme Maupéou (1771-1774) : Coup de force contre le Parlement
par: Feutry, David, 1983-
Publié: (2022)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Histoire généalogique et chronologique de la Maison Royale de France, des Pairs, des Grands Officiers de la Couronne et de la Maison du Roy et des anciens Barons du Royaume.
par: Anselme de Sainte Marie, Augustin déchaussé, nom relig., nom relig.
Publié: (1726)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1