Aller au contenu
VuFind
Portail des bu
0
notices
(Plein)
Mon compte
Se déconnecter
Connexion compte-lecteur
Langue
English
Deutsch
Español
Français
Italiano
日本語
Nederlands
Português
Português (Brasil)
中文(简体)
中文(繁體)
Türkçe
עברית
Gaeilge
Cymraeg
Ελληνικά
Català
Euskara
Русский
Čeština
Suomi
Svenska
polski
Dansk
slovenščina
اللغة العربية
বাংলা
Galego
Tiếng Việt
Tous les mots
Titre
Titre de revue
Auteur
Sujet
Recherche avancée
Réponse signifiée pour Charles...
+ d'infos
Envoyer par courriel
Imprimer
Exporter vers Zotero
Au format RIS
Ajouter à une liste
Ajouter au panier
Retirer du panier
Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...
Enregistré dans:
Détails bibliographiques
Support:
Livre
Langue:
Français
Publié:
Angers :
Mame,
1790.
Sujets:
Sel
>
Impôts
>
France
>
Anjou
Exemplaires
+ d'infos
Documents similaires
Affichage MARC
+ d'infos
Description matérielle:
12 p. : in-8.
Documents similaires
Les derniers hoquets de la gabelle angevine.
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.
Publié: 1659
La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789
par: Bellugou, Henri.
Publié: 1953
Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...
Publié: 1776
L'Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles
par: Pasquier, J, 18..-19.., docteur en droit.
Publié: 1978
Chargement en cours...