Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

Au Roi, de la part des officiers de votre senéchaussée et présidial d' Angers,... sur la décadence de la magistrature du second ordre.

Kaydedildi:

Detaylı Bibliyografya
Materyal Türü:	Livre
Dil:	Français
Baskı/Yayın Bilgisi:	Angers : Impr. Barrière, 1769.

Benzer Materyaller

Au Roy, les officiers de votre présidial d' Angers,...
Yazar:: Prevost, avocat.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1752)

Au Roi, les officiers de votre sénéchaussée et présidial d'Angers osent encore porter aux pieds du Trône leurs craintes et leurs désirs... .
Baskı/Yayın Bilgisi: (1763)

Au Roi, les officiers d[u] présidial d' Angers.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1764)

Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers : 1551-1790
Yazar:: Soleil, Sylvain, 1969-
Baskı/Yayın Bilgisi: (1997)

Le présidial d'Angers et la sénéchaussée d' Anjou au XVIe siècle
Yazar:: Vallet, Auguste-Louis-Marie, Dr.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1902)

Annuaire général de la magistrature française, du notariat et des officiers ministériels... : 1834.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1834)

Grimaudet, avocat du Roi au Présidial d'Angers
Yazar:: Fonteneau, Léon.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1895)

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d'Angers, contre ceux de la sénéchaussée et siège présidial de la même ville,...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1757)

Edit du Roi, portant règlement pour la sénéchaussée et siège présidial d'Angers. Donné à Versailles au mois d'Avril 1771.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1771)

Arrest de réglement, entre les offficiers de la Sénéchaussée d'Anjou et le siège présidial d'Angers d'une part, et les officiers de la Prévosté de la même ville d'autre. Extrait des registres de Parlement.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1611)

Edit du Roy portant création de vingt offices de Procureurs au Présidial et à la Sénéchaussée d'Angers
Yazar:: Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1772)

Arrest de la Cour de Parlement, du dix-huitième juin 1660, rendu au profit du juge prévost et officiers de la prévosté d'Angers contre les officiers de la sénéchaussée et siège présidial de ladite ville.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1660)

De La Magistrature en France
Yazar:: Turquet, Jules.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1857)

La République et la magistrature
Yazar:: Teste, Louis.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1880)

Le Conseil supérieur de la magistrature
Yazar:: Ricard, Thierry.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1990)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue a la sénéchaussée et présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1762)

Histoire de la magistrature française : des origines à nos jours
Yazar:: Rousselet, Marcel, 1893-1982.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1957)

La Magistrature dans les temps troublés
Yazar:: Angenoux.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1874)

Le Présidial d'Angers : les dernières "rentrées publiques" avant la Révolution. [Signé : F. Uzureau.]
Yazar:: Uzureau, François, 1866-1948.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1908)

Mémoire pour le Présidial d'Angers.
Yazar:: La Balme, de, avocat.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1763)

Ordonnance et jugement rendus à la sénéchaussée et présidial d'Angers,... concernant la dissolution de la société des ci-devant soi-disant Jésuites.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1764)

Arret du conseil d'Etat du roi, rendu au profit des officiers de la maitrise particulière de la ville d' Angers, contre ceux de la sénéchaussée...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1757)

La Sénéchaussée d'Anjou.
Yazar:: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1892)

La Magistrature Française au XVIIIe siècle : Etude sur Malesherbes
Yazar:: Lanfranc de Panthou.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1877)

Ordonnance en forme de règlement provisoire et de police, rendue à la Sénéchaussée et Présidial d'Angers, sur le réquisitoire de M. le procureur du Roi, le 23 avril 1762.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1762)

Louis XVIII et l'inamovibilité de la Magistrature
Yazar:: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1884)

Droit vers la magistrature : 250 questions-réponses pour préparer l'entrée à l'ENM et devenir magistrat
Yazar:: Doliveux, Maxime, 19..-...., magistrat.
Baskı/Yayın Bilgisi: (2022)

Edit du Roi, portant rétablissement d'un office d'avocat du Roi en la Sénéchaussée d'Angers.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1786)

The second part of King Henry VI
Yazar:: Shakespeare, William, 1564-1616.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1962)

Studies on the second part of the book of Isaiah.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1967)

The second part of [King] Henry IV
Yazar:: Shakespeare, William, 1564-1616.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1965)

Réplique pour Jean- François Allard contre les sieurs lieutenant général civil et autres officiers en la sénéchaussée d'Angers.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1777)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent que les deux offices d'avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de La Flèche demeureront désunis à perpétuité. Données à Versailles le 20 juillet 1776.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1776)

Cahier des remontrances de l'ordre du Clergé de la sénéchaussée de Saumur au Roi, arrêtées le 27 mars 1789.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1789)

Décadence
Baskı/Yayın Bilgisi: (1983)

La Décadence : 1932-1939
Yazar:: Duroselle, Jean-Baptiste, 1917-1994.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1979)

Déclaration du Roy portant exemption de l'ustancile en faveur des officiers des bailliages, sénéchaussées, sièges, présidiaux...
Baskı/Yayın Bilgisi: (1702)

Thomas Blenerhassets "second part of the Mirror for magistrates" : eine Quellenstudie
Yazar:: Lämmerhirt, Rudolf.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1909)

La Magistrature et les décrets du 29 mars 1880 : première série
Yazar:: Barcilon, Gustave.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1880)

Sommaire des moyens d'opposition de Messieurs les officiers du présidial d' Angers contre le projet de réunion des charges de lieutenant général de police au corps des officiers municipaux de la même ville.
Baskı/Yayın Bilgisi: (1720)

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