Rapport fait au nom de la commision chargée d'examiner le projet de loi relatif à la déclaration du jury, par M. Duboys.

Ítems similars

• Rapport fait au Conseil général par M. Augustin Giraud au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la question du régime des prisons.
  per: Giraud, Augustin.
• Notice biographique sur M. J.-J. Duboys (D'Angers)[...]
  per: Cesena, Amédée de.
  Publicat: 1846
• Examen novum super Institutionibus imperatoris Justiniani, ad usum studiosae juventutis, auctore v. c. D. Jacobo Duboys,...
  per: Du Boys, Jacques, ex-recteur de l'Académie d'Angers.
  Publicat: 1751
• La Pierre de Touche chronologique, contenant la méthode d'examiner la chronologie, et en reconnaistre les défauts, vérifiée par pratique et exemple...
  per: Petau, Denis, S.J., pseud. Antonius Kerkoetius, Le P.
  Publicat: 1686
• Je suis chargée d'études environnementales
  per: Millet, Luc, 19..-...., réalisateur.
  Publicat: 2008