Enseignement et responsabilités
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Autres auteurs: | |
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Berger-Levrault,
DL 2008.
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Édition: | [2e édition]. |
Collection: | Les indispensables
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Sujets: | |
Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Résumé: | Les chefs d'établissements, les élus et les parents d'élèves sont concernés par la responsabilité des acteurs scolaires dans les accidents affectant les élèves en classe. Analyse 200 accidents scolaires sous forme de fiches de cas, présentant pour chacun le régime juridique qui lui est rattaché et la jurisprudence en vigueur. Avec un commentaire pratique de cette jurisprudence mise à jour. |
Résumé: | Les chefs d'établissements, les élus et les parents d'élèves sont concernés par la responsabilité des acteurs scolaires dans les accidents affectant les élèves en classe. Analyse 200 accidents scolaires sous forme de fiches de cas, présentant pour chacun le régime juridique qui lui est rattaché et la jurisprudence en vigueur. Avec un commentaire pratique de cette jurisprudence mise à jour. |
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Description: | 1re édition parue en 2004 sous le titre : "Accidents scolaires et responsabilités " |
Description matérielle: | 1 vol. (673 p.) : couv. ill. ; 24 cm. |
Bibliographie: | Bibliogr. p. 663-664. Index |
ISBN: | 9782701316109 (br.) : |