Une justice de proximité : la justice de paix (1790-1958)
Enregistré dans:
Autres auteurs: | , |
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Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Presses universitaires de France,
impr. 2003.
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Collection: | Droit et justice
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Sujets: | |
Autres localisations: | Voir dans le Sudoc |
Résumé: | Etudie la justice de paix, innovation révolutionnaire qui a éxisté dans chaque canton entre 1790 et 1958. Examine sur la durée, cette justice rapide, destinée à désamorcer les conflits et éviter les longues procédures, du point de vue des compétences et comme expérience, au vue de la création des nouveaux juges de proximité. Propose des orientations de recherche à partir de l'examen des archives. |
Résumé: | Etudie la justice de paix, innovation révolutionnaire qui a éxisté dans chaque canton entre 1790 et 1958. Examine sur la durée, cette justice rapide, destinée à désamorcer les conflits et éviter les longues procédures, du point de vue des compétences et comme expérience, au vue de la création des nouveaux juges de proximité. Propose des orientations de recherche à partir de l'examen des archives. |
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Description matérielle: | 1 vol. (332 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm. |
Bibliographie: | Bibliogr. p. [309]-318. Notes bibliogr. |
ISBN: | 2130540112 (br.) : |