Impôts [Dossier].

Impôts [Dossier].

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Publié dans:	Tangente No 84
Support:	Article de revue
Publié:	2002.
Sujets:	Impôt > France. Articles de périodiques
Lien:	Dans: Tangente

Documents similaires

Quels impôts demain ?
par: Timbeau, Xavier.
Publié: (2022)

Quels impôts demain ?
par: Timbeau, Xavier.
Publié: (2022)

Philosophie de l'impôt
par: Nemo, Philippe, 1949-
Publié: (2017)

Guerre à l'impôt : 300 ans de révoltes antifiscales
Publié: (1996)

Histoire mondiale des impôts : de l'Antiquité à nos jours
par: Anceau, Éric, 1966-
Publié: (2023)

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
par: Bouvier, Michel, 1945-...., juriste.
Publié: (2020)

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt
par: Bouvier, Michel, 1945-...., juriste.
Publié: (2016)

L'Impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIe siècles
par: Pasquier, J, 18..-19.., docteur en droit.
Publié: (1978)

L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle : le livre d'estimes des consuls de Saint-Flour pour les années 1380-1385
Publié: (1977)

Les Français devant l'impôt sous l'Ancien régime
par: Hincker, François.
Publié: (1971)

Introduction à la psychologie sociale de l'impôt dans la France d'aujourd'hui
par: Dubergé, Jean.
Publié: (1960)

L'invention de l'impôt sur le revenu : la taille tarifée, 1715-1789
par: Touzery, Mireille.
Publié: (1994)

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou... concernant le remplacement de l'impôt du sel.
Publié: (1789)

L'impôt au Moyen âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial fin XIIe-début XVIe siècle : colloque tenu à Bercy les 14, 15 et 16 juin 2000
Publié: (2002)

Université de Caen. Faculté de droit. Essai sur la réforme de l'impôt direct au XVIIIe siècle : La taille proportionnelle dans les généralités de Caen et d'Alençon : thèse pour le doctorat soutenue...
par: Piel, Jean.
Publié: (1937)

La place rationnelle des syndicats dans les sociétés modernes ; La réforme des systèmes fiscaux
Publié: (1934)

La fiscalité française 2020 : fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers
par: Grandguillot, Béatrice, 1955-
Publié: (2020)

Vers une histoire de l'exemption fiscale nobiliaire [Dossier] : La Provence des années 1530 à 1789.
Publié: (2005)

Observations au Mémoire sur les corvées.
Publié: (1785)

Précis de fiscalité des entreprises
par: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Publié: (2022)

Les Contribuables parisiens à la fin de la guerre de Cent ans : les rôles d'impôt de 1421, 1423 et 1438.
Publié: (1970)

Des Principes de l'économie politique et de l'impôt
par: Ricardo, David, 1772-1823.
Publié: (1977)

Exercices de fiscalité des entreprises
par: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Publié: (2020)

Exercices de fiscalité des entreprises
par: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Publié: (2022)

La Gabelle dans le Bas-Anjou d'après les cahiers de doléances de 1789
par: Bellugou, Henri.
Publié: (1953)

Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 13. Fevrier 1656 portant défense à l'adjudicataire des gabelles de payer aux officiers desdites gabelles plus grande somme que la moitié du demy quartier restably ausdits officiers, au lieu du demy quartier prétendu par lesdits officiers.
Publié: (1659)

Arrest contradictoire de la Cour des aides, du 17 Mai 1776 qui, en infirmant une sentence du grenier à sel de Châteaugontier, confisque les chevaux, avoine et faux-sel saisis sur Jean Barrault et Jean Cisé,...
Publié: (1776)

Réponse signifiée pour Charles Durand,... contre Jean Baptiste Mager, ci- devant adjudicataire des gabelles,...
Publié: (1790)

Les derniers hoquets de la gabelle angevine.

Fiscalité et justice
Publié: (2017)

Ferme de Bretagne. Tarif général des droits de ladite ferme au 1er janvier 1773.
Publié: (1773)

Bercy
Publié: (2019)

La révolte fiscale : l'impôt : histoire, théories et avatars
par: Fouquet, Victor.
Publié: (2019)

La retenue à la source : Louis XIV y avait pensé
par: Poncet, Olivier.
Publié: (2019)

Les procédures fiscales
par: Richer, Daniel.
Publié: (1990)

L'argent du sel : le sel de l'argent
par: Dessert, Daniel.
Publié: (2012)

Précis de fiscalité des entreprises
par: Cozian, Maurice, 1936-2008.
Publié: (2021)

La Déclaration
par: Gaillard, Jean, 1879-
Publié: (1968)

Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques
Publié: (1810)

"Gebt dem Kaiser, was des Kaisers ist"...! : Eine zozialgeschichtliche Untersuchung zur Besteuerung Palaestinas in neutestamentlicher Zeit
par: Stenger, Werner, 1938-
Publié: (1988)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1