Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.

Osservazioni intorno al "Progetto preliminare del codice penale (libro I°)" - Luglio 1949.

Enregistré dans:

Détails bibliographiques
Support:	Livre
Langue:	Italien
Publié:	Milano : Società editrice "Vita e Pensiero", 1950.
Collection:	Pubblicazioni dell' Università cattolica del Sacro Cuore. Nuova serie 30
Sujets:	Droit pénal > Italie > Codes.

Documents similaires

Code pénal d'Italie, 30 juin 1889
Publié: (1890)

Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...
par: Boeuf, François.
Publié: (1874)

Code de procédure pénale
Publié: (2017)

Code pénal
Publié: (2016)

Code pénal
Publié: (2017)

Code pénal
Publié: (2015)

Code pénal : annoté
Publié: (2022)

Code pénal : annoté
Publié: (2018)

Code pénal : annoté
Publié: (2019)

Code pénal : annoté
Publié: (2020)

Code pénal : annoté
Publié: (2021)

Code pénal : annoté
Publié: (2024)

Code pénal : annoté
Publié: (2023)

Code de procédure pénale
Publié: (2016)

Code de procédure pénale
Publié: (2015)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2017)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2018)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2019)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2023)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2024)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2020)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2021)

Code de procédure pénale : annoté
Publié: (2022)

Études pratiques sur le Code pénal, par Antoine Blanche,...
par: Blanche, Antoine-Georges.
Publié: (1861)

Code pénal suivi de l'exposé des motifs présenté par le gouvernement...
Publié: (1812)

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]
par: Montera, H. de, 19..-
Publié: (1878)

Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, par M. Faustin Hélie,...
par: Hélie, Faustin, 1799-1884.
Publié: (1877)

Cours élémentaire de droit criminel comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui sont venus modifier ces codes, jusques et y compris les lois qui viennent d'être adoptées par le Corps législatif dans la session de 1853, notamment les lois du 4 juin 1853 sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 10 juin sur les pourvois en matière criminelle, du 10 juin sur les attentats contre la famille impériale, par E. Trébutien,...
par: Trébutien, Eugène.
Publié: (1854)

Leçons sur les Codes pénal et d'instruction criminelle, par Boitard,... publiées par Gustave de Linage,... 3e édition...
par: Boitard, Joseph-Édouard.
Publié: (1856)

Code d'instruction criminelle ; Leçons de feu Boitard
par: Boitard, Joseph-Édouard.
Publié: (1839)

Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...
Publié: (1809)

Corps de droit criminel, ou Recueil complet... des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets... ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire... suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières... par A.-J. Mars,...
par: Mars, A.-J., secrétaire en chef du parquet du tribunal de 1re instance de la Seine.
Publié: (1821)

Code pénal, ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations sur les crimes et délits. [Par C.-C.-F. de L'Averdy.] 2ème édition, augmentée d'un Essai sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle [par P.-C. Lorry].
par: L'Averdy, Charles-Clément-François de.
Publié: (1765)

Recueil des lois de la RSF de Yougoslavie.
Publié: (1964)

Code de procédure criminelle espagnol... traduit et annoté par Gabriel Verdier,... Joseph Depeiges,...
Publié: (1898)

Code des délits et des peines.

Code d'instruction criminelle suivi de l'exposé des motifs et des rapports,... par un jurisconsulte...

Le manuel des inquisiteurs
par: Eymeric, Nicolau, 1320-1399.
Publié: (2001)

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale
par: Beziz-Ayache, Annie, 1948-
Publié: (2011)

Droit pénal, procédure pénale
par: Garé, Thierry, 1960-
Publié: (2014)

Université catholique de l'Ouest - Bibliothèques - 3 place André Leroy - BP10808 - 49008 ANGERS Cedex 1