Extrait des registres de la cour de cassation, séance du 20 mars 1809.

Extrait des registres de la cour de cassation, séance du 20 mars 1809.

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Manylion Llyfryddiaeth
Fformat:	Livre
Iaith:	Français
Cyhoeddwyd:	A Paris : de l'impr. de Xhrouet, 1809.

Eitemau Tebyg

Extrait des registres du directoire exécutif...

Extrait des registres du Conseil de Monsieur.
Cyhoeddwyd: (1738)

Extrait du registre des délibérations du Tribunal de cassation. Du 5 ventôse de l'an IX de la République. [Discours des citoyens Tronchet et Muraire.].
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Justice & cassation : la revue annuelle des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation.
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Extrait des registres de délibérations du département de Maine et Loire, séance publique du samedi 6 juillet 1793...
Cyhoeddwyd: (1793)

Extrait des registres du Parlement. Du 7 mai 1777.
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Extrait des registres de délibérations du gouvernement de la République.

Considérations sur l'Histoire de la Cour de Cassation
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Le tribunal et la cour de cassation : notices sur le personnel (1791-1879)
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Extrait du registre des arr)P~étés du directoire du département de Mayenne et Loire, séance publique du 8 septembre 1793...
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De par le Roy, extrait des registres du Conseil d'Estat.
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Dictionnaire des arrêts modernes rendus par la cour de cassation et les cours impériales...
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Savoir lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation
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Los Sitios de Zaragoza, 1808-1809
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La technique de cassation : pourvois et arrêts en matière civile
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Extrait des registres de la Faculté de Droit de l'Université d'Angers.
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Frédéric Masson. Joséphine répudiée (1809-1814).
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Registre des lettres.
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Registre des lettres.
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Registre des lettres.
gan: Grégoire I, pape, 0540?-0604.
Cyhoeddwyd: (2008)

Procès-verbal de l'installation de la Cour de cassation du 21 février 1815.
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Extrait du registre des délibérations de l'Assemblée administrative du département de Maine et Loire.
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L'eclipse du 20 mars : 5 raisons de ne pas la rater
gan: Fontez, Mathilde.
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Charles Darwin (1809-1882) et la psychologie
gan: Turbiaux, Marcel.
Cyhoeddwyd: (2009)

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle de la cour de cassation et des cours royales
Cyhoeddwyd: (1825)

Léon Ollé-Laprune,... Étienne Vacherot, 1809-1897.
gan: Ollé-Laprune, Léon, 1839-1898.
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Jurisprudence de la cour de cassation ou notices des arrêts les plus importants depuis 1791...

La Jeunesse de Jules Slowacki (1809-1833) : la vie et les oeuvres.
gan: Bourrilly, Jean.
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Registre des lettres. [septembre 590-août 592]
gan: Grégoire I, pape, 0540?-0604.
Cyhoeddwyd: (1991)

Letters to his family, 1809-1850 : including a series of letters from Madame de Balzac to her son
gan: Balzac, Honoré de, 1799-1850.
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Extrait des registres des délibérations de MM. de la députation du département d'Angers à l'Assemblée nationale.
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Les registres de la parole
gan: Todorov, Tzvetan, 1939-2017.
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Loi pour la formation d'un tribunal de cassation.
Cyhoeddwyd: (1791)

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 16 germinal, l'an 3e.
Cyhoeddwyd: (1795)

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 17 germinal, l'an 3e.
Cyhoeddwyd: (1795)

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 24 germinal, l'an 3e.
Cyhoeddwyd: (1795)

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public, de la Convention nationale, du 4 fructidor, l'an 3e...

Extrait des registres des arrêtés des Comité de salut public, d'agriculture et des arts. Du 26 floréal, an 3.

Extraict des registres du Conseil d'Estat.
Cyhoeddwyd: (1623)

La Cour du Pape Paul III d'après les régistres de la trésorerie secrète.
gan: Dorez, Léon, 1864-1922.
Cyhoeddwyd: (1932)

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