Oeuvres de Pothier, annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle, par M. Bugnet,...
Enregistré dans:
| Auteur principal: | |
|---|---|
| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Cosse et N. Delamotte,
1845-1848.
|
| Sujets: |
Table des matières:
- I. Coutumes d'Orléans ; II. Éloge de Pothier. Traité des obligations. De la prestation des fautes ; III. Traité du contrat de vente. Traité des retraits. Traité du contrat de constitution de rente ; IV. Traité du contrat de louage, du contrat de société, des cheptels, des contrats des louages maritimes, du contrat de change ; V. Traités du prêt à usage, du précaire, du prêt de consomption, de l'usure, du ÷promutuum÷ et de l'action ÷condictio indebiti÷, des contrats de dépôt, de mandat (et quasi-contrat ÷negoriorum gestorum÷), d'assurance, de prêt à la grosse aventure, de jeu et de nantissement...