Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, par M. Faustin Hélie,...
Enregistré dans:
Auteur principal: | Hélie, Faustin, 1799-1884. |
---|---|
Support: | Livre |
Langue: | Français |
Publié: |
Paris :
Marchal, Billard et Cie,
1877.
|
Sujets: |
Documents similaires
-
Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle), par M. F. Boeuf,...
par: Boeuf, François.
Publié: 1874 -
Code d'instruction criminelle ; Leçons de feu Boitard
par: Boitard, Joseph-Édouard.
Publié: 1839 -
Code d'instruction criminelle : édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois, suivi des Motifs exposés par les Conseillers d'État, et des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif sur chacune des lois qui composent le code. Avec une table alphabétique et raisonnée...
Publié: 1809 -
Traité de l'instruction criminelle, ou Théorie du Code d'instruction criminelle, par M. Faustin Hélie,...
par: Hélie, Faustin, 1799-1884.
Publié: 1866 -
Code de procédure criminelle espagnol... traduit et annoté par Gabriel Verdier,... Joseph Depeiges,...
Publié: 1898