Détails bibliographiques
Auteur principal:	Destruels, E.
Support:	Livre
Langue:	Français
Publié:	Paris : Chevalier-Marescq, 1896.
Sujets:	Législation > Grande-Bretagne.

La Législation actuelle du divorce
par: Piot, Georges.
Publié: (1945)

Les Anglais devant la loi : Jean Charlot,...
par: Charlot, Jean, 1932-1997.
Publié: (1968)

Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne... par J. Ortolan.
par: Ortolan, Joseph-Louis-Elzéar.
Publié: (1875)

Les Manuels Dalloz. Manuel des cultes, législation, jurisprudence
par: Dalloz.
Publié: (1911)

Histoire de la législation italienne, par Frédéric Sclopis,... traduite en français par Charles Sclopis,...
par: Sclopis di Salerano, Federigo, Paolo Federigo, conte.
Publié: (1861)

Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif... par M. E. de Chabrol-Chaméane,...
par: Chabrol-Chaméane, Ernest de.
Publié: (1842)

La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle : textes principaux
Publié: (1996)

Législation et jurisprudence de l'enseignement public et de l'enseignement privé en France et en Algérie, par Louis Gobron,... 2e édition, revue, mise au courant et augmentée
par: Gobron, Louis.
Publié: (1900)

Etude sur la législation pénale de l'Italie : audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1878 [à la Cour d'appel de Bastia]
par: Montera, H. de, 19..-
Publié: (1878)

Londres
par: Bourgne, Florence.
Publié: (2018)

Les Formules angevines, étude historique sur la législation mérovingienne en Anjou
par: Espinay, Gustave d', 1829-1908.
Publié: (1858)

Code des paroisses, recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et autres documens relatifs à la législation et à la jurisprudence en matière ecclésiastique.
Publié: (1834)

Mémoire sur les différents rapports sous lesquels l'âge était considéré dans la législation romaine
par: Pardessus, Jean-Marie.
Publié: (1837)

Lois, ordonnances et instructions réglementaires concernant l'enseignement primaire élémentaire en Alsace-Lorraine.
Publié: (1877)

Guide légal, administratif et pédagogique, contenant toute la législation relative à l'instruction primaire... par M. A. Pitolet,...
par: Pitolet, A., inspecteur de l'Instruction primaire.
Publié: (1863)

Collection complète, par ordre chronologique, des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et règlemens d'intérêt général antérieurs à 1789, restés en vigueur, avec des renvois à la législation nouvelle et à la jurisprudence... et une table raisonnée des matières ; ouvrage destiné à servir de prolégomènes à toutes les collections de lois qui commencent à 1789, par M. Walker,...
par: Walker, Jean-René.

Textes fondamentaux : ASH 2016 : adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés : premier et second degrés
par: Benoit, Hervé, 1955-...., inspecteur de l'Éducation nationale.
Publié: (2016)

Traité des faillites et banqueroutes
par: Renouard, Augustin-Charles, 1794-1878.
Publié: (1844)

Législation de guerre... 1914-1917. 2e [-3e] édition.

Le Droit français : présentant avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour...
Publié: (1850)

Lettres de Londres
par: Barnes, Julian, 1946-
Publié: (1997)

Lois de Guillaume le Conquérant : en français et en latin
par: Guillaume I, roi d'Angleterre, 1028?-1087.
Publié: (1899)

La Loi de Hiéron et les Romains
par: Carcopino, Jérôme, 1881-1970.
Publié: (1914)

Le Divorce et les lois du 27 juillet 1884 et du 18 avril 1886, par Guillaume Poulle,...
par: Poulle, Guillaume.
Publié: (1887)

Recherches anglaises
Publié: (1996)

La fondation de l'académie de législation : un cercle juridique au sein des sociétés savantes toulousaines
par: Boyer, Pierre-Louis, 1985-...., juriste.
Publié: (2009)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertations
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1825)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice ou le texte des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table des matières, et dissertation sur la constitution de la monarchie à la mort de Clovis
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1824)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1823)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1822)

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 : contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil etc.; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé; avec notes de concordance, table chronologique et table générale anlytique et alphabétique des matières
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1823)

The British system of government
par: Thomas, D.(
Publié: (1965)

La législation du système éducatif français
par: Octor, Raymond.
Publié: (1990)

Nouvelle loi sur l'enseignement, suivie des décrets, règlements et arrêtés relatifs à l'exécution de cette loi, avec un commentaire par Th.-H. Barrau.
par: Barrau, Théodore-Henri.
Publié: (1851)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1828)

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789.
par: Isambert, François-André, 1792-1857.
Publié: (1829)

Traité pratique de législation anglaise sur les sociétés anonymes ÷limited÷, suivi d'une notice concernant la Bourse de Londres, par E. Destruels,...

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