Traité de droit commercial maritime, par Arthur Desjardins,...
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| Support: | Livre |
| Langue: | Français |
| Publié: |
Paris :
Pedone-Lauriel,
1878-1890.
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| Sujets: |
Table des matières:
- I. La liberté du commerce maritime. Définition, état-civil, nationalité, nature juridique des navires. Acquisition et transmission de la propriété des navires. Privilèges sur les navires. Saisie et vente des navires ; II. Des propriétaires. Des capitaines ; III. Traité des gens de mer. Traité du contrat d'affrètement. Du transport des passagers par mer ; IV. Traité du connaissement. Traité des avaries ; V. 1. De l'abordage. 2. Traité du contrat à la grosse. 3. Traité de l'hypothèque maritime. 4. Commentaire de la loi du 12 août 1885 modifiant divers articles du livre II du Code de commerce français...